Dossier D8 - Wheel Mountings

Documents afférents au brevet Wheel Mountings No de brevet 2367751 États-Unis

• Copie des documents de la demande de brevet aux États Unis pour Wheel Mountings (16 pages)
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 19 octobre 1942 Re : Demande de brevet aux Etats-Unis pour Wheel Mountings no. 462178 en date du 15 octobre 1942
• Reçu officiel du dépôt de la demande de brevet aux Etats-Unis, Wheel Mountings no 462178 en date du 15 octobre 1942
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 2 avril 1943. Re : rapport concernant la demande de brevet aux Etats-Unis, no 462178
• Rapport provenant du Department of Commerce United States Patent Office 24 mars 1943. Re : quatre brevets américains sont cités en opposition à la demande de brevet no 462178.
• Correspondance de Bureau TechniqueFournier à M. JA Bombardier 28 avril 1943. Re : Brevets américains cités en opposition contre la demande de brevet no 462178.
• Correspondance de M. JA Bombardier à Hon. Commissioner of Patents, Patent office. Re : Rapport du 24 mars dernier.
• État de compte de Albert Fournier 14 mai 1943. Re : frais d’amendement à votre demande de brevet aux Etats-Unis no 462178
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 28 mai 1943. Re : correction des deux demandes de brevet en Canada et Etats-Unis ainsi que les amendements no 462178 et 449852.
• Copie complète après correction de la demande de brevet aux Etats-Unis (spécification)
• Rapport du Department of Commerce United States Patent Office 29 octobre 1943. VOIR correspondance du 3 novembre 1943 Documents afférents brevet Wheel Mountings no de brevet 421051
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 4 décembre 1943. Re : brevet allemand cité en opposition à la demande de brevet no 462178
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 9 décembre 1943. Re : deux brevets américains cités en opposition à la demande de brevet no 462178
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 17 décembre 1943. Re : photographies des dessins du brevet français Daimler cité en opposition contre la demande de brevet d’invention no 462178
• État de compte de Albert Fournier 17 décembre 1943. Re : frais pour les deux brevets américains cités en opposition, un brevet français et photographies des dessins du brevet allemand.
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 14 janvier 1944. Re : chèque en paiement des copies de brevets les plus rapprochés, préparation de quatre amendements aux demandes de brevets no 491315, 491316, 462178 et au Canada 496518. VOIR original dans le dossier Traction Devices no 491315
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 9 février 1944. Re : amendements concernant les demandes de brevet pour Wheel Mountings no 496518 et 462178
• Amendement concernant la demande de brevet no 462178 ainsi qu’une photocopie de l’amendement de la demande de brevet 496518. Document daté du 31 janvier 1944. Original VOIR Documents afférents brevet Wheel Mountings no de brevet 421051.
• État de compte de Albert Fournier le 9 février 1944. Re : frais pour la préparation de deux amendements concernant les demande de brevets en Canada et aux Etats-Unis 496 518 et 462178
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 5 mai 1944. Re : rapport du Department of Commerce, Richmond, Virginia, brevets cités en opposition
• Rapport du Department of Commerce, Richmond, Virginia, brevets cités en opposition. 28 avril 1944
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 23 juin 1944. Re : copie du brevet américain et photographie des dessins du brevet allemand cités en opposition contre votre demande de brevet aux Etats-Unis no 462478. Amendement.
• Copie du brevet de F.Porsche no 2183940 en date du 19 décembre 1939
• Amendement préparé par M. Albert Fournier 20 juin 1944.
• Photographie d’un des dessins du brevet allemand
• État de compte de Albert Fournier 23 juin 1944. Re : frais d’amendement concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 462178.
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier le 26 juin 1944. Re : abandon de la demande de brevet no 462478, paiement pour les frais d’amendement, copie du brevet américain cité en opposition et photographie des dessins de brevet allemand
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 10 juillet 1944. Re : Demande de brevet d’invention aux Etats-Unis est accordée. Paiement du dernier droit final.
• État de compte de Albert Fournier 10 juillet 1944. Re : frais pour le dernier droit final concernant votre demande de brevet aux Etats-Unis no 462178.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 14 décembre 1944. Re : acquittement du dernier droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 462178
• Correspondance de M. JA Bombardier à Albert Fournier 16 décembre 1944. Re : avis de paiement en rapport avec le brevet no 462178.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 20 décembre 1944. Re : accusé réception du la lettre de M. JA Bombardier du 16 décembre et d’un chèque au montant de $38.55 en paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 462178
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 4 janvier 1945. Re : Paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 462178 et le reçu officiel
• Reçu officiel de paiement provenant du Department of Commerce, U.S. Patent Office 23 décembre 1944
Brevet no 2367751 en date du 23 janvier 1945.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 26 janvier 1945. Re : brevet américain no 2367751 en date du 23 janvier 1945.
• Photocopie d’une correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier 29 janvier 1945. Re : réception des deux brevets américains no 2367456 et 2367751. Original VOIR Documents afférents brevet no 2367456
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier le 23 mars 1945. Il s’agit d’un carton. Re : sollicitation achat du brevet no 2367751
• Correspondance de Adam Fisher Compagny à M. JA Bombardier le 11 mai 1945. Re : sollicitation achat du brevet no 2367751
• Correspondance de Adam Fisher Company à M. JA Bombardier le 21 novembre 1945. Il s’agit d’un carton. Re : sollicitation achat du brevet no 2367751
• 3 vélox des dessins du brevet
• 1 négatif des pages du brevet

Brevet: Wheel Mountings No. de brevet : 2367751 Date du brevet : 23 janvier 1945 États Unis
Date de la demande : 15 octobre 1942 No. de la demande : 462178
• Brevet original (6 pages)