File D15 - Vehicule tracks

Documents afférents au brevet Vehicle Track No de brevet : 437969 Canada

• Copie des documents de la demande de brevet Vehicle Track en Canada (10 p.)
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 15 juin 1945. Re : reçu officiel de dépôt de la demande de brevet pour Vehicle Track no . 526747 en date du 14 mai 1945.
• Reçu officiel du dépôt de la demande de brevet. No de série 526747 en date du 14 mai 1945. Document daté du 13 juin 1945.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 6 juin 1946. Re : reproductions bleues des neuf feuilles de dessins des quatre brevets cités en opposition contre la demande de brevet no 526747
• Reproductions bleues des neuf feuilles de dessins des quatre brevets cités en opposition contre la demande de brevet no 526747
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier 10 juin 1946. Re : accusé réception des reproductions bleues des dessins des brevets cités en opposition ainsi que des commentaires.
• Brouillon manuscrit de la lettre mentionnée ci-haut
• Correspondance de M. JA Bombardier à Bureau Technique Fournier 10 juin 1946. Re : demande de brevet no 526747
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 12 juin 1946. Re : réponse à l’examinateur et préparation des revendications concernant la demande de brevet no. 526747
• Amendements (revendications) préparés et expédiés par M. Albert Fournier 12 juin 1946. Reproduction bleue d’un dessin de la demande de brevet .Relativement à la demande de brevet no 526747
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 6 juillet 1946. Re : transmission des amendements à l’examinateur d’Ottawa concernant la demande de brevet no 526747
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 14 septembre 1946. Re : demande de brevet no 526747 est accordée.
• Correspondance de M. JA Bombardier à Bureau Technique Fournier 23 septembre 1946. Re : accusé de réception de la lettre du Bureau Technique Fournier le 14 septembre 1946, ci-inclus un chèque de $25.00 pour paiement du dernier droit final demande de brevet no 526747
• Chèque payé à l’ordre de Albert Fournier, au montant de $25.00 pour le paiement du dernier droit final demande de brevet no 526747
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 30 septembre 1946. Re : accusée réception de son chèque au montant de $25.00 en paiement du dernier droit final
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 10 octobre 1946. Re : reçu officiel du paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 526747.
• Reçu officiel du paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 526747, publié le 19 novembre 1946. Ce document est daté du 4 octobre 1946.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 28 novembre 1946. Re : brevet canadien no 437969 Vehicle Tracks en date du 19 novembre 1946.
• Correspondance de M. Gilles Desroches de La Tribune et M. JA Bombardier le 4 décembre 1946. Re : Il veut des détails sur l’appareil pour lequel M. JA Bombardier a obtenu un brevet dans le but de faire une nouvelle à ce sujet.
• 2 vélox du dessin du brevet
• Négatif des 9 pages du brevet.

Brevet: Vehicle Tracks No. de brevet : 437969 Date du brevet : 19 novembre 1946 Date de la demande : 14 mai 1945 No. de la demande : 526747 Canada
• Nous n’avons pas le brevet original
• Photocopie d’une page provenant du « The Canadian Patent Office Record » p.2737