Dossier D12 - Vehicle Spring Suspensions

Documents afférents au brevet Vehicle Spring Suspension No de brevet : 2367456 Etats-Unis

• Copie des documents de la demande de brevet aux Etats-Unis Vehicle Spring Suspension (13 p)
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 16 juillet 1943. Re : reçus officiels de dépôt de quatre nouvelles demandes de brevet portant les no 494145 à 494148
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet aux Etats-Unis 10 juillet 1943 no 494148.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 21 décembre 1943. Re : rapport provenant Richmond, Virginie concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494148. Documents cités en opposition.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 15 janvier 1944. Re : brevets cités en opposition en rapport à la demande de brevet no 494148
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 18 janvier 1944. Re : photocopie du brevet allemand cité en opposition
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 24 mai 1944. Re : copie de l’amendement concernant la demande de brevet no 494148
• Amendement préparé et expédié par M. Albert Fournier 16 mai 1944. Concerne la demande de brevet no 494148
• État de compte de Albert Fournier 24 mai 1944. Frais de préparation et de dépôt d’un amendement concernant la demande de brevet no 494148
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier le 3 juin 1944. Re : chèque au montant de $20.00 en règlement des factures 24, 25, 27 mai et 1er juin.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 14 novembre 1944. Re : demande de brevet no 494148 Vehicle Spring Suspension est accordée
• État de compte de Albert Fournier 14 novembre 1944. Re : dernier droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494148
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 20 décembre 1944. Re : réception d’une lettre de M. JA Bombardier le 14 décembre 1944 et d’un chèque au montant de $38.85 en paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 494148
• Correspondance de M. JA Bombardier à Bureau Technique Fournier le 22 décembre 1944. Re : chèque de $38.85
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 27 décembre 1944. Re : reçu officiel du dernier droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494148
• Reçu officiel du dernier droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494148, date du document 19 décembre 1944. Date du brevet 16 janvier 1945, no de série 2367456
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 22 janvier 1945. Re : brevet américain portant le no de série 2367456 et en date du 16 janvier 1945
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier 29 janvier 1945. Re : accusé de réception des deux brevets américains no de série 2367456 en date du 16 janvier 1945 et no de série 2367751 en date du 23 janvier 1945
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier le 23 mars 1945. Re : sollicitation achat du brevet no 2367456
• Correspondance de Adam Fisher Company à M. JA Bombardier le 11 mai 1945. Re : sollicitation achat du brevet no 2367456
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier le 21 novembre 1945. Re : sollicitation achat du brevet no 2367456
• 3 Vélox des dessins du brevet
• 1 négatif des 4 pages du brevet.

Brevet: Vehicle Spring Suspensions No. de brevet : 2367456 Date du brevet : 16 janvier 1945 Date de la demande : 10 juillet 1943 No. de la demande : 494148 États-Unis
•Brevet original (6 pages)