File D9 - Traction devices

Documents afférents du brevet "Traction devices" Brevet "Traction devices"

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Title proper

Traction devices

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  • Document iconographique

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No. de brevet : 422405

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  • Source of title proper: Source du titre propre: Le titre provient du brevet

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JAB-S3-SS1-D9

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Date(s)

  • 3 juillet 1943 - 16 octobre 1944 (Creation)

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52 p. de documents textuels; 35 cm x 23 cm ou plus petit.

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Documents afférents au brevet Traction Devices No de brevet : 422405 Canada

• Copie des documents de la demande de brevet en Canada pour Traction Devices ( 3 copies différentes 26p)
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 12 juillet 1943. Re : reçus officiels de dépôt de quatre nouvelles demandes de brevets portant les no de 504096 à 504099 VOIR correspondance originale dans le dossier Vehicle Spring Suspension , no de la demande 504096
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet en Canada no 504097. Date du dépôt 3 juillet 1943. Le reçu est daté du 10 juillet 1943
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 13 juin 1944. Re : rapport et amendement concernant le demande de brevet no 504097.
• Rapport envoyé par Patent Office Canada à M. JA Bombardier et Albert Fournier 5 juin 1944 concernant la demande de brevet Traction Device no 504097
• Amendement préparé par Albert Fournier pour la demande de brevet Traction Device no 504097 13 juin 1944
• État de compte de Albert Fournier 13 juin 1944. Frais d’amendement concernant la demande de brevet no 504097 Traction Device
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 7 juillet 1944. Re : La demande de brevet no 504097 vient d’être accordée. Paiement du dernier droit final.
• État de compte de Albert Fournier 7 juillet 1944. Frais pour le dernier droit final concernant la demande de brevet en Canada no 504097 pour Traction Device
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier le 10 juillet 1944. Re : chèque au montant de $55.00, frais pur amendement et pour obtenir brevets accordés
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 12 juillet 1944. Re : réception du chèque au montant de $55.00; paiement d’un amendement et derniers droits finaux pour deux demandes de brevets 504096 et 504097
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 20 juillet 1944. Re : reçu officiel de paiement du dernier droit concernant la demande no 504097
• Reçu officiel de paiement provenant du Patent Office Ottawa 18 juillet 1944. Re : paiement du dernier droit final de la demande de brevet 504097, le brevet sera publié le 5 septembre 1944
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 8 septembre 1944. Re : Brevet canadien pour Traction Device no 422405 5 septembre 1944
• Photocopie d’une correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier le 13 octobre 1944. Re : accusé réception des deux brevet suivants; no 422404 et no 422405. VOIR original dans le dossier vehicle Spring Suspension no 422404
• Photocopie d’une correspondance de M. Raymond-A Robic, Marion & Marion à M. JA Bombardier le 16 octobre 1944. Re : M. JA Bombardier reçoit des félicitations pour ses deux nouveaux brevets sur des améliorations apportées à son auto-chenille.

Brevet: Traction Devices No. de brevet : 422405 Date du brevet : 5 septembre 1944 Canada
Date de la demande : 3 juillet 1943 No. de la demande : 504097
• Brevet original (10 pages)

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  • English
  • French

Script of material

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La plupart des documents sont en anglais

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Boîte 2325, Adresse 1152

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La majorité des documents sont dactylographiés.
On peut remarquer que certains documents ont déjà été agrafés.

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