Dossier D14 - Sprocket Wheel

Brevet "Sprocket Wheel" Documents afférents du brevet "Sprocket Wheel"

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Sprocket Wheel

Dénomination générale des documents

  • Document textuel
  • Document iconographique

Titre parallèle

No. de brevet : 428317

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Source du titre propre: Le titre provient du brevet

Niveau de description

Dossier

Cote

JAB-S3-SS1-D14

Zone de l'édition

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Zone des précisions relatives à la catégorie de documents

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Zone des dates de production

Date(s)

  • 23 mai 1943 - 2 juillet 1945 (Production)

Zone de description matérielle

Description matérielle

Env. 42 p. de documents textuels; 32 cm x 20 cm ou plus petit.

Zone de la collection

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Zone de la description archivistique

Historique de la conservation

Portée et contenu

Documents afférents au brevet Sprocket Wheel No de brevet : 428317 Canada

• Copie des documents de la demande de brevet en Canada Sprocket Wheel (10 p)
• État de compte de Albert Fournier 23 mai 1943. Frais de préparation et de dépôt pour la demande de brevet Sprocket Wheel au Canada et aux Etats-Unis
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 12 juillet 1943. Re : reçus officiels de quatre nouvelles demandes de brevet portant les no 504096 à 504099 VOIR original dans le dossier Vehicule Spring Suspension no de demande 504096
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet au Canada Sprocket Wheel en date du 3 juillet 1943, no 504099. Ce document est daté du 10 juillet 1943
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Fournier 29 avril 1944. Re : rapport reçu d’Ottawa concernant la demande de brevet no 504099, brevet cité en opposition
• Rapport reçu du Patent Office Ottawa concernant la demande de brevet no 504099, brevet cité en opposition. 21 mars 1944
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 7 juillet 1944. Re : copie de l’amendement préparé relativement à la demande de brevet no 504099
• Amendement préparé et expédié relativement à la demande de brevet no 504099 21 juin 1944
• État de compte de Albert Fournier 7 juillet 1944. Frais de préparation et de dépôt d’un amendement concernant la demande de brevet no 504099
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 9 septembre 1944. Re : rapport provenant d’Ottawa concernant la demande de brevet no 504099
• Rapport provenant du Patent Office Ottawa concernant la demande de brevet no 504099, 6 septembre 1944. Brevet cité en opposition
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 2 mars 1945. Re : copies des amendements préparés et expédiés à Ottawa et Richmond. VOIR original dans le dossier du brevet américain 2374644
• Copie d’un amendement préparé et expédié à Ottawa concernant la demande de brevet no 504099
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 16 avril 1945. Re : demande de brevet no 504099, déposée le 3 juillet 1943, est accordée
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 12 mai 1945. Re : reçu officiel de paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 504099
• Reçu officiel de paiement du dernier droit final 10 mai 1945. Relativement à la demande de brevet no 504099. Le brevet sera publié le 26 juin 1945
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 28 juin 1945. Re : brevet canadien pour Sprocket Wheel, portant le numéro de série 428 317 en date du 26 juin 1945
• Correspondance de M. JA Bombardier et Bureau Technique Fournier 2 juillet 1945. Re : accusé de réception du brevet canadien pour Sprocket Wheel.

Brevet: Sprocket Wheel No. de brevet : 428317 Date du brevet : 26 juin 1945 Date de la demande : 3 juillet 1943 No. de la demande : 504099 Canada
•Brevet original (11 pages)

Zone des notes

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

Note de langue et graphie

La plupart des documents sont en anglais

Localisation des originaux

Boîte 2325, Adresse 1152

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Description matérielle

La majorité des documents sont dactylographiés.
Il y a quelques documents, dont le brevet, qui sont des photocopies
On peut remarquer que certains documents ont déjà été agrafés.

Identifiant(s) alternatif(s)

Zone du numéro normalisé

Numéro normalisé

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Niveau de détail

Langue de la description

Langage d'écriture de la description

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: Boîte 2325, Adresse 1152