Title and statement of responsibility area
Title proper
Sprocket Wheel
General material designation
- Document textuel
- Document iconographique
Parallel title
No. de brevet : 428317
Other title information
Title statements of responsibility
Title notes
- Source of title proper: Source du titre propre: Le titre provient du brevet
Level of description
File
Repository
Reference code
Edition area
Edition statement
Edition statement of responsibility
Class of material specific details area
Statement of scale (cartographic)
Statement of projection (cartographic)
Statement of coordinates (cartographic)
Statement of scale (architectural)
Issuing jurisdiction and denomination (philatelic)
Dates of creation area
Date(s)
-
23 mai 1943 - 2 juillet 1945 (Creation)
Physical description area
Physical description
Env. 42 p. de documents textuels; 32 cm x 20 cm ou plus petit.
Publisher's series area
Title proper of publisher's series
Parallel titles of publisher's series
Other title information of publisher's series
Statement of responsibility relating to publisher's series
Numbering within publisher's series
Note on publisher's series
Archival description area
Name of creator
Custodial history
Scope and content
Documents afférents au brevet Sprocket Wheel No de brevet : 428317 Canada
• Copie des documents de la demande de brevet en Canada Sprocket Wheel (10 p)
• État de compte de Albert Fournier 23 mai 1943. Frais de préparation et de dépôt pour la demande de brevet Sprocket Wheel au Canada et aux Etats-Unis
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 12 juillet 1943. Re : reçus officiels de quatre nouvelles demandes de brevet portant les no 504096 à 504099 VOIR original dans le dossier Vehicule Spring Suspension no de demande 504096
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet au Canada Sprocket Wheel en date du 3 juillet 1943, no 504099. Ce document est daté du 10 juillet 1943
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Fournier 29 avril 1944. Re : rapport reçu d’Ottawa concernant la demande de brevet no 504099, brevet cité en opposition
• Rapport reçu du Patent Office Ottawa concernant la demande de brevet no 504099, brevet cité en opposition. 21 mars 1944
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 7 juillet 1944. Re : copie de l’amendement préparé relativement à la demande de brevet no 504099
• Amendement préparé et expédié relativement à la demande de brevet no 504099 21 juin 1944
• État de compte de Albert Fournier 7 juillet 1944. Frais de préparation et de dépôt d’un amendement concernant la demande de brevet no 504099
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 9 septembre 1944. Re : rapport provenant d’Ottawa concernant la demande de brevet no 504099
• Rapport provenant du Patent Office Ottawa concernant la demande de brevet no 504099, 6 septembre 1944. Brevet cité en opposition
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 2 mars 1945. Re : copies des amendements préparés et expédiés à Ottawa et Richmond. VOIR original dans le dossier du brevet américain 2374644
• Copie d’un amendement préparé et expédié à Ottawa concernant la demande de brevet no 504099
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 16 avril 1945. Re : demande de brevet no 504099, déposée le 3 juillet 1943, est accordée
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 12 mai 1945. Re : reçu officiel de paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 504099
• Reçu officiel de paiement du dernier droit final 10 mai 1945. Relativement à la demande de brevet no 504099. Le brevet sera publié le 26 juin 1945
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 28 juin 1945. Re : brevet canadien pour Sprocket Wheel, portant le numéro de série 428 317 en date du 26 juin 1945
• Correspondance de M. JA Bombardier et Bureau Technique Fournier 2 juillet 1945. Re : accusé de réception du brevet canadien pour Sprocket Wheel.
Brevet: Sprocket Wheel No. de brevet : 428317 Date du brevet : 26 juin 1945 Date de la demande : 3 juillet 1943 No. de la demande : 504099 Canada
•Brevet original (11 pages)
Notes area
Physical condition
Immediate source of acquisition
Arrangement
Language of material
- English
- French
Script of material
Language and script note
La plupart des documents sont en anglais
Location of originals
Boîte 2325, Adresse 1152
Availability of other formats
Restrictions on access
Terms governing use, reproduction, and publication
Finding aids
Finding aid
Associated materials
Accruals
Physical description
La majorité des documents sont dactylographiés.
Il y a quelques documents, dont le brevet, qui sont des photocopies
On peut remarquer que certains documents ont déjà été agrafés.