File D13 - Sprocket Wheel

Documents afférents au brevet Sprocket Wheel No de brevet : 2374644 Etats-Unis

• Copie des documents de la demande de brevet aux Etats-Unis ( 9 p.)
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 16 juillet 1943. Re : reçus officiels de dépôt de quatre nouvelles demandes de brevet portant les no 494145 à 494148. VOIR original dans le dossier Ski Suspension , no de demande 494145
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet aux Etats-Unis Sprocket Wheel en date du 10 juillet 1943, no 494146
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 15 janvier 1944. Re : deux rapports concernant la demande de brevet no 494146. Brevets cités en opposition
• Deux rapports provenant du Department of Commerce, United States Patent Office 11 janvier 1944 concernant la demande de brevet 494146
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 1er février 1944. Re : deux brevets cités en opposition mentionnés dans le rapport de l’examinateur le 11 janvier 1944
• État de compte de Albert Fournier 1er février 1944. Frais pour deux copies de brevets américains cités en opposition
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 29 avril 1944. Re : copies des deux amendements, état de compte. VOIR original dans le dossier brevet Sprocket Wheel 428317
• Deux amendements en date du 20 avril réfutant les objections de l’examinateur des divisions 38 et 45
• État de compte de Albert Fournier 29 avril 1944. Frais de préparation de deux amendements concernant votre demande de brevet no 494146
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier 6 mai 1944. Re : accusé de réception des copies des amendements.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 12 mai 1944. Re : accusé de réception de la lettre de M. JA Bombardier et de son chèque pour le paiement des deux amendements
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 25 octobre 1944. Re : rapports concernant la demande de brevet no 494146, brevets cités en opposition
• Deux rapports provenant du Department of Commerce, United States Patent Office, 21 octobre 1944. Re : demande de brevet 494146
• Correspondance de M. JA Bombardier et M. Albert Fournier 14 décembre 1944. Re : demande de brevet no 494146, autorisation de faire venir les copies de brevets cités en opposition
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 2 mars 1945. Re : copies des amendements
• Amendement préparé et expédié par M. Albert Fournier 26 février 1945. Re : demande de brevet 494146
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 7 mars 1945. Re : copies des trois brevets cités en opposition.
• Copies de trois brevets cités en opposition dans la demande de brevet no 494146 26 février 1945
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 17 mars 1945. Re : demande de brevet no 494146 déposée le 10 juillet 1943 vient d’être accordée
• Correspondance de M. JA Bombardier et M. Albert Fournier 26 mars 1945. Re : envoie d’un chèque en paiement de la facture du 17 mars droit final concernant la demande de brevet no 494146
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 28 mars 1945. Re : accusé réception du chèque en paiement du dernier droit final
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 9 avril 1945. Re : reçu officiel de paiement du dernier droit final de la demande de brevet no 494146
• Reçu officiel de paiement du dernier droit final de la demande de brevet no 494146 . No de série du brevet américain Sprocket Wheel 2374644 en date du 1er mai 1945. Provenant du Department of Commerce, U.S. Patent Office 2 avril 1945.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 4 mai 1945. Re : brevet américain no de série 2374644 en date du 1er mai 1945
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier 7 mai 1945. Re : Accusé de réception du brevet américain no de série 2374644 en date du 1er mai 1945
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier le 4 juin 1945. Re : sollicitation achat du brevet no 2374644
• Correspondance de Adam Fisher Company à M. JA Bombardier le 8 août 1945. Re : sollicitation achat du brevet no 2374644
• Correspondance de Adam Fisher Company à M. JA Bombardier le 24 janvier 1946 (carton) . Re : sollicitation achat du brevet no 2374644
• 1 vélox du dessin du brevet
• Négatif des 4 pages du brevet.

Brevet: Sprocket Wheel No. de brevet : 2374644 Date du brevet : 1er mai 1945 Date de la demande : 10 juillet 1943 No. de la demande : 494146
• Brevet original (4 pages)