Title and statement of responsibility area
Title proper
Snow Removing Apparatus
General material designation
- Document textuel
- Document iconographique
Parallel title
No. de brevet : 440193
Other title information
Title statements of responsibility
Title notes
- Source of title proper: Source du titre propre: Le titre provient du brevet
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Edition statement
Edition statement of responsibility
Class of material specific details area
Statement of scale (cartographic)
Statement of projection (cartographic)
Statement of coordinates (cartographic)
Statement of scale (architectural)
Issuing jurisdiction and denomination (philatelic)
Dates of creation area
Date(s)
-
13 mars 1945 - 18 mars 1947 (Creation)
Physical description area
Physical description
45 p. de documents textuels; 32 cm x 20 cm ou plus petit.-3 vélox; 17,8 x 12,7 cm ou plus petit.- 1 photographie : négatif n&b; 10,5 x 14,8 cm
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Name of creator
Custodial history
Scope and content
Documents afférents au brevet Snow Removing apparatus No de brevet : 440193 Canada
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 13 mars 1945. Re : reproductions bleues de trois feuilles de dessins pour une nouvelle invention.
• Reproductions bleues de trois feuilles de dessins pour une nouvelle invention.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 26 mars 1945. Re : nouveau jeu de bleus des dessins corrigés
• Nouveau jeu de bleus des dessins corrigés
• Correspondance de M. JA Bombardier et Bureau Technique Fournier 4 avril 1945. Re : accusé de réception des bleus corrigés.
• Copie des documents de la demande de brevet Snow Removing Apparatus ( 14 p.)
• Correspondance de Bureau Technique à M. JA Bombardier 15 juin 1945. Re : reçu officiel de dépôt de la demande de brevet pour Snow Removing Apparatus portant le no. 526746 en date du 14 mai 1945
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet pour Snow Removing Apparatus portant le no. 526746 en date du 14 mai 1945. Le reçu est daté du 13 juin 1945
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 16 janvier 1947. Re : la demande de brevet no 526746 est accordée
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier 18 janvier 1947. Re : chèque au montant de $25.00 en paiement de la facture du 16 janvier 1947, paiement du dernier droit final
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 22 janvier 1947. Re : accusé réception de la lettre du 18 janvier 1947 et du chèque pour le paiement du dernier droit final de la demande de brevet no 526746
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 31 janvier 1947. Re : reçu officiel du paiement du dernier droit final de la demande de brevet no 526746
• Reçu officiel du paiement du dernier droit final de la demande de brevet no 526746. Envoyé par The Commissioner of patents, Ottawa, le 30 janvier 1947. Le brevet sera publié le 18 mars 1947
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 25 mars 1947. Re : brevet canadien no 440193, date du 18 mars 1947
• 3 vélox du dessin du brevet
• Négatif des 12 pages du brevet.
Brevet: Snow Removing Apparatus No. de brevet : 440193 Date du brevet : 18 mars 1947 Date de la demande : 14 mai 1945 No. de la demande : 526746 Canada
• Brevet original (15 p.)
Notes area
Physical condition
Immediate source of acquisition
Arrangement
Language of material
- English
- French
Script of material
Language and script note
La plupart des documents sont en anglais
Location of originals
Boîte 2325, Adresse 1152
Availability of other formats
Restrictions on access
Terms governing use, reproduction, and publication
Finding aids
Finding aid
Associated materials
Accruals
Physical description
La majorité des documents sont dactylographiés.
Il y a un document qui est une photocopie
On peut remarquer que certains documents ont déjà été agrafés et que certains sont troués afin d'être reliés.