Title and statement of responsibility area
Title proper
Ski suspensions
General material designation
- Document textuel
- Document iconographique
Parallel title
No. de brevet : 2343526
Other title information
Title statements of responsibility
Title notes
- Source of title proper: Source du titre propre: Le titre provient du brevet
Level of description
File
Repository
Reference code
Edition area
Edition statement
Edition statement of responsibility
Class of material specific details area
Statement of scale (cartographic)
Statement of projection (cartographic)
Statement of coordinates (cartographic)
Statement of scale (architectural)
Issuing jurisdiction and denomination (philatelic)
Dates of creation area
Date(s)
-
10 juillet 1943 - 9 octobre 1944 (Creation)
Physical description area
Physical description
41 p. de documents textuels; 32 cm x 20 cm ou plus petit.
Publisher's series area
Title proper of publisher's series
Parallel titles of publisher's series
Other title information of publisher's series
Statement of responsibility relating to publisher's series
Numbering within publisher's series
Note on publisher's series
Archival description area
Name of creator
Custodial history
Scope and content
Documents afférents du brevet Ski suspensions No de brevet : 2343526 États-Unis
• Copie des documents de la demande de brevet aux Etats-Unis pour Ski Suspension (9pages )
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 16 juillet 1943. Re : reçus officiels de quatre nouvelles demandes de brevet no 494145 à 494148.
• Reçu officiel du dépôt de la demande de brevet au États- Unis 10 juillet 1943 no demande 494145
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 7 janvier 1944. Re : rapport de l’examinateur s’objectant aux revendications 5 et 6 de la demande de brevet no 494145 Ski suspension
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 14 janvier 1944. Re : amendement pour la demande de brevet d’invention aux Etats-Unis, ski suspension.
• Amendement pour la demande de brevet Ski Suspension no. 494145 14 janvier 1944
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 31 janvier 1944. Re : la demande de brevet aux Etats-Unis, no 494 145 déposée le 10 juillet 1943 vient d’être accordée.
• État de compte de Albert Fournier 31 janvier 1944. Re : Dernier droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494145.
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. JA Bombardier le 2 février 1944. Re : chèque au montant de $38.28 en paiement de la facture de 31 janvier 1944.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 7 février 1944. Re : Réception du paiement du dernier droit final concernant votre demande de brevet d’invention aux Etats-Unis no 494145
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 18 février 1944. Re : Reçu officiel de paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494145
• Reçu officiel du Department of Commerce, U.S. Patent office, paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet d’invention aux Etats-Unis no 494145
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 9 mars 1944. Re : Brevet américain portant le no 2343526 et la date du 7 mars 1944
• Correspondance de M. JA Bombardier à Bureau Technique Fournier 11 mars 1944. Re : réception du brevet américain no 2343526 daté du 7 mars 1944
• Contrat . National Service Bureau désire acheter le brevet Ski Supension no 2343526 de M. JA Bombardier. 7 mars 1944. Le contrat n’a pas été signé par M. JA Bombardier ( 2 exemplaires)
• Carton provenant de National Service Bureau 7 avril 1944. Demande une réponse de M. Bombardier
• Correspondance de M. Adam Fisher Company à M. JA Bombardier le 23 mars 1944. Re : M. Fisher désire acheter le brevet de M. JA Bombardier
• Correspondance de M. A.E. Kost de Morton Manufacturing company à M. JA Bombardier le 24 mars 1944. Re : brevet ski suspension no 2343526
• Coupon de la compagnie Morton Manufacturing Company
• Publicité de Morton Manufacturing Company
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier 13 juin 1944. Re : le brevet 2343526 a-t-il été vendu?.
• Correspondance de M. JA Bombardier à National Service Bureau le 14 août 1944. Re : brevet no 2343526, réponse à la carte du 13 juin 1944
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier le 22 août 1944. Re : sollicitation achat du brevet ski suspension
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier le 20 septembre 1944. Re : sollicitation achat du brevet ski suspension
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier le 9octobre 1944. Re : sollicitation achat du brevet ski suspension
Brevet: Ski suspension No. de brevet : 2343526 Date du brevet : 7 mars 1944 États Unis
Date de la demande : 10 juillet 1943 No. de la demande : 494145
• Brevet original ( 5 pages )
Notes area
Physical condition
Immediate source of acquisition
Arrangement
Language of material
- English
- French
Script of material
Language and script note
La plupart des documents sont en anglais
Location of originals
Boîte 2325, Adresse 1152
Availability of other formats
Restrictions on access
Terms governing use, reproduction, and publication
Finding aids
Finding aid
Associated materials
Accruals
Physical description
La majorité des documents sont dactylographiés.