Zone du titre et de la mention de responsabilité
Titre propre
Motor vehicle for cutting, loading and transporting trees
Dénomination générale des documents
- Document textuel
- Document iconographique
Titre parallèle
No. de brevet : 3074447
Compléments du titre
Mentions de responsabilité du titre
Notes du titre
- Source du titre propre: Source du titre propre: Le titre provient du brevet
Niveau de description
Dossier
Cote
Zone de l'édition
Mention d'édition
Mentions de responsabilité relatives à l'édition
Zone des précisions relatives à la catégorie de documents
Mention d'échelle (cartographique)
Mention de projection (cartographique)
Mention des coordonnées (cartographiques)
Mention d'échelle (architecturale)
Juridiction responsable et dénomination (philatélique)
Zone des dates de production
Date(s)
-
8 février 1961 - 14 février 1968, surtout 1961-1963 (Production)
Zone de description matérielle
Description matérielle
19 p. de documents textuels; 36 cm x 23 cm ou plus petit.- 3 vélox; 17,7 x 12,7 cm.- 1 photographie : négatif n&b; 10,4 cm x 14,8 cm
Zone de la collection
Titre propre de la collection
Titres parallèles de la collection
Compléments du titre de la collection
Mention de responsabilité relative à la collection
Numérotation à l'intérieur de la collection
Note sur la collection
Zone de la description archivistique
Nom du producteur
Historique de la conservation
Portée et contenu
Documents afférents au brevet Motor Vehicle for cutting, loading and transporting trees No de brevet : 3074447 États-Unis
• État de compte de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 8 février 1961. Re : frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet d’invention aux Etats-Unis pour l’invention « Motor vehicle for cutting, loading and transporting trees ».
• Photocopie d’un chèque fait à l’ordre de Bureau Technique Fournier par M. JA Bombardier au montant de $300.00 le 31 mars 1961. Re : $290.00 en paiement des frais de préparation et de dépôt de la demande de brevet Motor vehicle for cutting, loading and transporting trees et $10.00 en paiement de l’amendement de la demande de brevet no 45375. VOIR original dans le dossier du brevet no 2989097
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 7 avril 1961. Re : demande de brevet Motor vehicle for cutting, loading and transporting trees et accusé de réception d’un chèque au montant de $300.00. VOIR original dans le dossier brevet no 2989097
• État de compte ( mai ou juin 1962) . Re : pour brevet no 103571
• Chèque payé à l’ordre de Bureau Technique Fournier par JA Bombardier au montant de $25.00 le 13 juin 1962. Re : compte pour brevet 103571
• État de compte de Bureau Technique Fournier le 23 novembre 1962. Re : droit final concernant la demande de brevet no 103571 pour Motor Vehicle for Cutting, Loading and Transporting Trees
• Chèque payé à l’ordre de Bureau Technique Fournier par JA Bombardier au montant de $35.00 le 27 novembre 1962. Re : facture du 23 novembre 1962
• Photocopie d’une assignation, transfert des droits du brevet à Bombardier Limited 14 février 1968
• 3 vélox des dessins du brevet.
• 1 négatif des pages du brevet.
Brevet : Motor Vehicle for cutting, loading and transporting trees No de brevet: 3074447 Date du brevet: 22 janvier 1963 No de la demande: 103571 Date de la demande: 17 avril 1961 Etats-Unis
• Brevet original no 3074447 Motor Vehicule for cutting, loading and transporting trees (10 p.)
Zone des notes
État de conservation
Source immédiate d'acquisition
Classement
Langue des documents
- anglais
- français
Écriture des documents
Localisation des originaux
Boîte 2325, Adresse 1152
Disponibilité d'autres formats
Restrictions d'accès
Délais d'utilisation, de reproduction et de publication
Instruments de recherche
Instrument de recherche
Éléments associés
Accroissements
Description matérielle
Deux documents sont des photocopies
On peut remarquer que certains documents ont déjà été agrafés.
Le brevet est troué afin de le mettre dans un cartable ou objet similaire. Il est relié par un cordon en tissu de couleur bleu.