Dossier D37 - Motor vehicle for cutting, loading and transporting trees

Documents afférents du brevet "Motor vehicle for cutting, loading and transporting trees" Brevet "Motor vehicle for cutting, loading and transporting trees"

Zone du titre et de la mention de responsabilité

Titre propre

Motor vehicle for cutting, loading and transporting trees

Dénomination générale des documents

  • Document textuel
  • Document iconographique

Titre parallèle

No. de brevet : 3074447

Compléments du titre

Mentions de responsabilité du titre

Notes du titre

  • Source du titre propre: Source du titre propre: Le titre provient du brevet

Niveau de description

Dossier

Cote

JAB-S3-SS1-D37

Zone de l'édition

Mention d'édition

Mentions de responsabilité relatives à l'édition

Zone des précisions relatives à la catégorie de documents

Mention d'échelle (cartographique)

Mention de projection (cartographique)

Mention des coordonnées (cartographiques)

Mention d'échelle (architecturale)

Juridiction responsable et dénomination (philatélique)

Zone des dates de production

Date(s)

  • 8 février 1961 - 14 février 1968, surtout 1961-1963 (Production)

Zone de description matérielle

Description matérielle

19 p. de documents textuels; 36 cm x 23 cm ou plus petit.- 3 vélox; 17,7 x 12,7 cm.- 1 photographie : négatif n&b; 10,4 cm x 14,8 cm

Zone de la collection

Titre propre de la collection

Titres parallèles de la collection

Compléments du titre de la collection

Mention de responsabilité relative à la collection

Numérotation à l'intérieur de la collection

Note sur la collection

Zone de la description archivistique

Historique de la conservation

Portée et contenu

Documents afférents au brevet Motor Vehicle for cutting, loading and transporting trees No de brevet : 3074447 États-Unis

• État de compte de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 8 février 1961. Re : frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet d’invention aux Etats-Unis pour l’invention « Motor vehicle for cutting, loading and transporting trees ».
• Photocopie d’un chèque fait à l’ordre de Bureau Technique Fournier par M. JA Bombardier au montant de $300.00 le 31 mars 1961. Re : $290.00 en paiement des frais de préparation et de dépôt de la demande de brevet Motor vehicle for cutting, loading and transporting trees et $10.00 en paiement de l’amendement de la demande de brevet no 45375. VOIR original dans le dossier du brevet no 2989097
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 7 avril 1961. Re : demande de brevet Motor vehicle for cutting, loading and transporting trees et accusé de réception d’un chèque au montant de $300.00. VOIR original dans le dossier brevet no 2989097
• État de compte ( mai ou juin 1962) . Re : pour brevet no 103571
• Chèque payé à l’ordre de Bureau Technique Fournier par JA Bombardier au montant de $25.00 le 13 juin 1962. Re : compte pour brevet 103571
• État de compte de Bureau Technique Fournier le 23 novembre 1962. Re : droit final concernant la demande de brevet no 103571 pour Motor Vehicle for Cutting, Loading and Transporting Trees
• Chèque payé à l’ordre de Bureau Technique Fournier par JA Bombardier au montant de $35.00 le 27 novembre 1962. Re : facture du 23 novembre 1962
• Photocopie d’une assignation, transfert des droits du brevet à Bombardier Limited 14 février 1968
• 3 vélox des dessins du brevet.
• 1 négatif des pages du brevet.

Brevet : Motor Vehicle for cutting, loading and transporting trees No de brevet: 3074447 Date du brevet: 22 janvier 1963 No de la demande: 103571 Date de la demande: 17 avril 1961 Etats-Unis
• Brevet original no 3074447 Motor Vehicule for cutting, loading and transporting trees (10 p.)

Zone des notes

État de conservation

Source immédiate d'acquisition

Classement

Langue des documents

  • anglais
  • français

Écriture des documents

Localisation des originaux

Boîte 2325, Adresse 1152

Disponibilité d'autres formats

Restrictions d'accès

Délais d'utilisation, de reproduction et de publication

Instruments de recherche

Instrument de recherche

Éléments associés

Éléments associés

Accroissements

Description matérielle

Deux documents sont des photocopies
On peut remarquer que certains documents ont déjà été agrafés.
Le brevet est troué afin de le mettre dans un cartable ou objet similaire. Il est relié par un cordon en tissu de couleur bleu.

Identifiant(s) alternatif(s)

Zone du numéro normalisé

Numéro normalisé

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle

Identifiant du service d'archives

Règles ou conventions

Statut

Niveau de détail

Langue de la description

Langage d'écriture de la description

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés

Genres associés

Localisation physique

  • Boîte: Boîte 2325, Adresse 1152