Showing 283 results

Archival description
Joseph-Armand Bombardier
Print preview View:

191 results with digital objects Show results with digital objects

Auto-chenilles pour la neige

Documents afférents:

  • Reçu émis par le Bureau Technique Albert Fournier le 24 octobre 1936. Re: M. Bombardier a payé la somme de 10.00$ pour des frais de recherches en Canada.
  • Documents de dépôt du brevet
  • Reçu pour les frais de dépôt du brevet le 21 décembre 1936
  • Confirmation du dépôt du brevet le 31 décembre 1936
  • Avis d'acceptation. La demande de brevet est accordée le 4 mai 1937
  • Reçu pour les frais de dépôt du brevet le 10 mai 1937
  • Correspondance du Bureau des brevets. Accusé de réception des dernières taxes de la demande de brevet et signale que le brevet sera délivré le 29 juin 1937 (13 mai 1937)
  • Correspondance avec The Capital appraisal company. Apparaisal and validity report with the Capital Apparaisal compagny's compliments le 26 juillet 1937

Brevet:

  • Brevet original "Auto-chenilles pour la neige"
    Date du brevet: 29 juin 1937 au Canada
    Date de la demande: 21 décembre 1936
    No. de la demande: 437058
  • Document du bureau des brevets, certifiant la copie conforme à l'original du mémoire descriptif (19 mai 1971).

Wheel Mountings

Documents afférents au brevet Wheel Mountings No de brevet 2367751 États-Unis

• Copie des documents de la demande de brevet aux États Unis pour Wheel Mountings (16 pages)
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 19 octobre 1942 Re : Demande de brevet aux Etats-Unis pour Wheel Mountings no. 462178 en date du 15 octobre 1942
• Reçu officiel du dépôt de la demande de brevet aux Etats-Unis, Wheel Mountings no 462178 en date du 15 octobre 1942
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 2 avril 1943. Re : rapport concernant la demande de brevet aux Etats-Unis, no 462178
• Rapport provenant du Department of Commerce United States Patent Office 24 mars 1943. Re : quatre brevets américains sont cités en opposition à la demande de brevet no 462178.
• Correspondance de Bureau TechniqueFournier à M. JA Bombardier 28 avril 1943. Re : Brevets américains cités en opposition contre la demande de brevet no 462178.
• Correspondance de M. JA Bombardier à Hon. Commissioner of Patents, Patent office. Re : Rapport du 24 mars dernier.
• État de compte de Albert Fournier 14 mai 1943. Re : frais d’amendement à votre demande de brevet aux Etats-Unis no 462178
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 28 mai 1943. Re : correction des deux demandes de brevet en Canada et Etats-Unis ainsi que les amendements no 462178 et 449852.
• Copie complète après correction de la demande de brevet aux Etats-Unis (spécification)
• Rapport du Department of Commerce United States Patent Office 29 octobre 1943. VOIR correspondance du 3 novembre 1943 Documents afférents brevet Wheel Mountings no de brevet 421051
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 4 décembre 1943. Re : brevet allemand cité en opposition à la demande de brevet no 462178
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 9 décembre 1943. Re : deux brevets américains cités en opposition à la demande de brevet no 462178
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 17 décembre 1943. Re : photographies des dessins du brevet français Daimler cité en opposition contre la demande de brevet d’invention no 462178
• État de compte de Albert Fournier 17 décembre 1943. Re : frais pour les deux brevets américains cités en opposition, un brevet français et photographies des dessins du brevet allemand.
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 14 janvier 1944. Re : chèque en paiement des copies de brevets les plus rapprochés, préparation de quatre amendements aux demandes de brevets no 491315, 491316, 462178 et au Canada 496518. VOIR original dans le dossier Traction Devices no 491315
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 9 février 1944. Re : amendements concernant les demandes de brevet pour Wheel Mountings no 496518 et 462178
• Amendement concernant la demande de brevet no 462178 ainsi qu’une photocopie de l’amendement de la demande de brevet 496518. Document daté du 31 janvier 1944. Original VOIR Documents afférents brevet Wheel Mountings no de brevet 421051.
• État de compte de Albert Fournier le 9 février 1944. Re : frais pour la préparation de deux amendements concernant les demande de brevets en Canada et aux Etats-Unis 496 518 et 462178
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 5 mai 1944. Re : rapport du Department of Commerce, Richmond, Virginia, brevets cités en opposition
• Rapport du Department of Commerce, Richmond, Virginia, brevets cités en opposition. 28 avril 1944
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 23 juin 1944. Re : copie du brevet américain et photographie des dessins du brevet allemand cités en opposition contre votre demande de brevet aux Etats-Unis no 462478. Amendement.
• Copie du brevet de F.Porsche no 2183940 en date du 19 décembre 1939
• Amendement préparé par M. Albert Fournier 20 juin 1944.
• Photographie d’un des dessins du brevet allemand
• État de compte de Albert Fournier 23 juin 1944. Re : frais d’amendement concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 462178.
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier le 26 juin 1944. Re : abandon de la demande de brevet no 462478, paiement pour les frais d’amendement, copie du brevet américain cité en opposition et photographie des dessins de brevet allemand
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 10 juillet 1944. Re : Demande de brevet d’invention aux Etats-Unis est accordée. Paiement du dernier droit final.
• État de compte de Albert Fournier 10 juillet 1944. Re : frais pour le dernier droit final concernant votre demande de brevet aux Etats-Unis no 462178.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 14 décembre 1944. Re : acquittement du dernier droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 462178
• Correspondance de M. JA Bombardier à Albert Fournier 16 décembre 1944. Re : avis de paiement en rapport avec le brevet no 462178.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 20 décembre 1944. Re : accusé réception du la lettre de M. JA Bombardier du 16 décembre et d’un chèque au montant de $38.55 en paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 462178
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 4 janvier 1945. Re : Paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 462178 et le reçu officiel
• Reçu officiel de paiement provenant du Department of Commerce, U.S. Patent Office 23 décembre 1944
Brevet no 2367751 en date du 23 janvier 1945.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 26 janvier 1945. Re : brevet américain no 2367751 en date du 23 janvier 1945.
• Photocopie d’une correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier 29 janvier 1945. Re : réception des deux brevets américains no 2367456 et 2367751. Original VOIR Documents afférents brevet no 2367456
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier le 23 mars 1945. Il s’agit d’un carton. Re : sollicitation achat du brevet no 2367751
• Correspondance de Adam Fisher Compagny à M. JA Bombardier le 11 mai 1945. Re : sollicitation achat du brevet no 2367751
• Correspondance de Adam Fisher Company à M. JA Bombardier le 21 novembre 1945. Il s’agit d’un carton. Re : sollicitation achat du brevet no 2367751
• 3 vélox des dessins du brevet
• 1 négatif des pages du brevet

Brevet: Wheel Mountings No. de brevet : 2367751 Date du brevet : 23 janvier 1945 États Unis
Date de la demande : 15 octobre 1942 No. de la demande : 462178
• Brevet original (6 pages)

Traction devices

Documents afférents au brevet Traction Devices No de brevet : 2355266 États-Unis

• Copie des documents de la demande de brevet aux Etats-Unis Traction Device (9 p.)
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Fournier le 16 juillet 1943. Re : reçus officiels de dépôt de quatre nouvelles demandes de brevet portant les no de 494145 à 494148
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet aux Etats-Unis no 494147 en date du 10 juillet 1943
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 13 janvier 1944. Re : Rapport provenant de Richmond, Virginie concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494147. Refus des premières revendications.
• Rapport provenant de Richmond, Virginie concernant la demande de brevet aux États-Unis no 494147. Refus des premières revendications 1, 2 et 3. Rapport daté du 10 janvier 1944
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 1er février 1944. Re : copie complète des brevets cités en opposition à la demande de brevet aux Etats-Unis no 494147
• État de compte de Albert Fournier 1er février 1944. Frais pour les photocopies des brevets cités en opposition à la demande de brevet aux Etats-Unis no 491147
• Correspondance de M. JA Bombardier à Bureau Technique Fournier le 3 février 1944. Re : copies des dessins des deux brevets français et italien, amendements aux revendications déposées.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 1er juin 1944. Re : copie de l’amendement concernant la demande de brevet no 494147.
• Copie de l’amendement préparé et expédié par M. Albert Fournier 22 mai 1944. Concerne la demande de brevet no 494147 Traction Devices
• État de compte de Albert Fournier 1er juin 1944. Frais de préparation et de dépôt d’un amendement concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494147
• Photocopie d’une correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier le 3 juin 1944. Re : chèque au montant de $20.00 en règlement des factures 24, 25, 27 mai et 1er juin. VOIR original dans le dossier Vehicle Spring Suspension 494148
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 13 juin 1944. Re : la demande de brevet est accordée.
• État de compte de Albert Fournier 13 juin 1944. Frais pour le dernier droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494147
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 18 juillet 1944. Reçu officiel du paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 494147.
• Reçu officiel de paiement pour le dernier droit final concernant la demande de brevet no 494147. Provenant du Department of Commerce, U.S. patent office
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier. Re : brevet américain Traction Devices no de série 2355266 et en date du 8 août 1944*
• 2 Vélox des dessins du brevet.
• un négatif avec les six pages du brevet.

Brevet: Traction Devices No. de brevet : 2355266 Date du brevet : 8 août 1944 United States
Date de la demande : 10 juillet 1943 No. de la demande : 494147

Vehicle Spring Suspensions

Documents afférents au brevet Vehicle Spring Suspension No de brevet : 422404 Canada

• Copie des documents de la demande de brevet en Canada Vehicle Spring Suspension (13 p)
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 12 juillet 1943. Re : reçus officiels de dépôt de quatre nouvelles demandes de brevets no 504096 à 504099
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet en Canada no 504096 3 juillet 1943. Le document est daté du 10 juillet 1943
• État de compte de Albert Fournier 23 juin 1943. Frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet pour Vehicule Spring Suspension, même frais pour la demande de brevet aux États-Unis
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 13 juin 1944. Re : rapport reçu d’Ottawa concernant la demande de brevet no 504096
• Rapport provenant du Patent Office, Ottawa , concernant la demande de brevet no 504096. Brevet cité en opposition à la demande de brevet citée ci-dessus. 5 juin 1944
• Amendement préparé et expédié par M. Albert Fournier. En rapport au brevet cité en opposition à la demande de brevet no 504096
• État de compte de Albert Fournier 13 juin 1944. Frais d’amendement concernant la demande de brevet no 504096.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 7 juillet 1944. Re : demande de brevet no 504096 pour Vehicule Spring Suspension a été accordée
• État de compte de Albert Fournier 7 juillet 1944. Frais pour le dernier droit final concernant la demande de brevet no 504096.
• Reçu officiel de paiement pour le dernier droit final concernant la demande de brevet no 504096. Provenant du Patent Office, Ottawa 18 juillet 1944
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 8 septembre 1944. Re : brevet canadien pour Vehicle Spring Suspension no de série 422404 en date du 5 septembre 1944
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier le 13 octobre 1944. Re : réception des deux brevets suivants no 422404 et 422405
• Correspondance de M. Raymond-A Robic, Marion & Marion à M. JA Bombardier le 16 octobre 1944. Re : M. JA Bombardier reçoit des félicitations pour ses deux nouveaux brevets sur des améliorations apportées à son auto-chenille.

Brevet: Vehicle Spring Suspensions No. de brevet : 422404 Date du brevet : 5 septembre 1944 Date de la demande : 3 juillet 1943 No. de la demande : 504096 Canada
• Brevet original (13 pages)

Vehicle Spring Suspensions

Documents afférents au brevet Vehicle Spring Suspension No de brevet : 2367456 Etats-Unis

• Copie des documents de la demande de brevet aux Etats-Unis Vehicle Spring Suspension (13 p)
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 16 juillet 1943. Re : reçus officiels de dépôt de quatre nouvelles demandes de brevet portant les no 494145 à 494148
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet aux Etats-Unis 10 juillet 1943 no 494148.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 21 décembre 1943. Re : rapport provenant Richmond, Virginie concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494148. Documents cités en opposition.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 15 janvier 1944. Re : brevets cités en opposition en rapport à la demande de brevet no 494148
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 18 janvier 1944. Re : photocopie du brevet allemand cité en opposition
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 24 mai 1944. Re : copie de l’amendement concernant la demande de brevet no 494148
• Amendement préparé et expédié par M. Albert Fournier 16 mai 1944. Concerne la demande de brevet no 494148
• État de compte de Albert Fournier 24 mai 1944. Frais de préparation et de dépôt d’un amendement concernant la demande de brevet no 494148
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier le 3 juin 1944. Re : chèque au montant de $20.00 en règlement des factures 24, 25, 27 mai et 1er juin.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 14 novembre 1944. Re : demande de brevet no 494148 Vehicle Spring Suspension est accordée
• État de compte de Albert Fournier 14 novembre 1944. Re : dernier droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494148
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 20 décembre 1944. Re : réception d’une lettre de M. JA Bombardier le 14 décembre 1944 et d’un chèque au montant de $38.85 en paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 494148
• Correspondance de M. JA Bombardier à Bureau Technique Fournier le 22 décembre 1944. Re : chèque de $38.85
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 27 décembre 1944. Re : reçu officiel du dernier droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494148
• Reçu officiel du dernier droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494148, date du document 19 décembre 1944. Date du brevet 16 janvier 1945, no de série 2367456
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 22 janvier 1945. Re : brevet américain portant le no de série 2367456 et en date du 16 janvier 1945
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier 29 janvier 1945. Re : accusé de réception des deux brevets américains no de série 2367456 en date du 16 janvier 1945 et no de série 2367751 en date du 23 janvier 1945
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier le 23 mars 1945. Re : sollicitation achat du brevet no 2367456
• Correspondance de Adam Fisher Company à M. JA Bombardier le 11 mai 1945. Re : sollicitation achat du brevet no 2367456
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier le 21 novembre 1945. Re : sollicitation achat du brevet no 2367456
• 3 Vélox des dessins du brevet
• 1 négatif des 4 pages du brevet.

Brevet: Vehicle Spring Suspensions No. de brevet : 2367456 Date du brevet : 16 janvier 1945 Date de la demande : 10 juillet 1943 No. de la demande : 494148 États-Unis
•Brevet original (6 pages)

Sprocket Wheel

Documents afférents au brevet Sprocket Wheel No de brevet : 428317 Canada

• Copie des documents de la demande de brevet en Canada Sprocket Wheel (10 p)
• État de compte de Albert Fournier 23 mai 1943. Frais de préparation et de dépôt pour la demande de brevet Sprocket Wheel au Canada et aux Etats-Unis
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 12 juillet 1943. Re : reçus officiels de quatre nouvelles demandes de brevet portant les no 504096 à 504099 VOIR original dans le dossier Vehicule Spring Suspension no de demande 504096
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet au Canada Sprocket Wheel en date du 3 juillet 1943, no 504099. Ce document est daté du 10 juillet 1943
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Fournier 29 avril 1944. Re : rapport reçu d’Ottawa concernant la demande de brevet no 504099, brevet cité en opposition
• Rapport reçu du Patent Office Ottawa concernant la demande de brevet no 504099, brevet cité en opposition. 21 mars 1944
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 7 juillet 1944. Re : copie de l’amendement préparé relativement à la demande de brevet no 504099
• Amendement préparé et expédié relativement à la demande de brevet no 504099 21 juin 1944
• État de compte de Albert Fournier 7 juillet 1944. Frais de préparation et de dépôt d’un amendement concernant la demande de brevet no 504099
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 9 septembre 1944. Re : rapport provenant d’Ottawa concernant la demande de brevet no 504099
• Rapport provenant du Patent Office Ottawa concernant la demande de brevet no 504099, 6 septembre 1944. Brevet cité en opposition
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 2 mars 1945. Re : copies des amendements préparés et expédiés à Ottawa et Richmond. VOIR original dans le dossier du brevet américain 2374644
• Copie d’un amendement préparé et expédié à Ottawa concernant la demande de brevet no 504099
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 16 avril 1945. Re : demande de brevet no 504099, déposée le 3 juillet 1943, est accordée
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 12 mai 1945. Re : reçu officiel de paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 504099
• Reçu officiel de paiement du dernier droit final 10 mai 1945. Relativement à la demande de brevet no 504099. Le brevet sera publié le 26 juin 1945
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 28 juin 1945. Re : brevet canadien pour Sprocket Wheel, portant le numéro de série 428 317 en date du 26 juin 1945
• Correspondance de M. JA Bombardier et Bureau Technique Fournier 2 juillet 1945. Re : accusé de réception du brevet canadien pour Sprocket Wheel.

Brevet: Sprocket Wheel No. de brevet : 428317 Date du brevet : 26 juin 1945 Date de la demande : 3 juillet 1943 No. de la demande : 504099 Canada
•Brevet original (11 pages)

Improvements in Endless Tracked Tractors

Documents afférents au brevet Improvements in endless tracked tractors No de brevet : 773972 Royaume-Uni

• Spécification du brevet
• État de compte de Albert Fournier le 7 juin 1954. Frais de préparation et de dépôt d’un amendement destiné à réfuter les objections de l’examinateur de Grande-Bretagne contre votre demande de brevet no 29185/52
• Chèque payé à l’ordre de M. Albert Fournier au montant de $30.00 le 14 juin 1954
• Certificat de paiement des frais de renouvellement du brevet no 773972 19 novembre 1956
• Chèque payé à l’ordre de M. Albert Fournier au montant de $32.00 le 4 janvier 1957. Re : état de compte du 4 janvier 197
• État de compte de Albert Fournier à M. JA Bombardier, le 4 janvier 1957, au montant de $32.00. Re : révision de la demande de brevet en Grande-Bretagne no 29185/52
• Chèque payé à l’ordre de M. Albert Fournier au montant de $25.00 le 16 mars 1957. Re : demande de brevet no 29185/52 Grande-Bretagne
• Chèque payé à l’ordre de Bureau Technique Fournier au montant de $55.00, le 11 novembre 1957. Re : renouvellement du brevet britannique no 773972
• Correspondance de M. Albert Fournier à M. JA Bombardier le 14 novembre 1957. Re : accusé de réception d’une correspondance de M. JA Bombardier le 11 novembre ainsi que d’un chèque au montant de $55.00

Brevet: Improvements in endless tracked tractors No. de brevet : 773972 Date du brevet : 1er mai 1957 Date de la demande : 19 novembre 1952 No. de la demande : 29185 Royaume-Uni
• Nous n’avons pas le brevet original, mais nous avons une copie.

Tensioning Device for Tractors

Documents afférents au brevet Tensioning Device for Tractors No de brevet : 501968 Canada

• État de compte de Albert Fournier le 22 octobre 1952. Frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet en Canada, aux Etats-Unis et en Grande-Bretagne pour Tensioning Device for Tractors
• État de compte de Albert Fournier le 19 novembre 1952. Pour détails voir état de compte du 22 octobre 1952.
• Chèque payé à l’ordre de M. Albert Fournier par M. JA Bombardier au montant de $573.00 le 24 novembre 1952
• Droit final concernant la demande de brevet (No. 638 262). En date du 18 février 1954.
• Reçu d'un mandat poste de 30.18$ pour le droit final précédent. En date du 22 février 1954
• Photocopie d’une assignation, transfert des droits du brevet de M. JA Bombardier à Bombardier Limited, le 12 et 14 février 1968

Brevet: Tensioning Device for Tractors No. de brevet : 501968 Date du brevet : 4 mai 1954 Canada
• Brevet original ( 13 p.)

Tree holding means for motor vehicles

Documents afférents au brevet Tree holding means for motor vehicles No de brevet : 3008731 États-Unis

• État de compte de Bureau Technique Fournier 5 décembre 1960. Frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet aux Etats-Unis pour Tree Holding Means for Motor Vehicles
• Chèque payé à l’ordre de Bureau Technique Fournier au montant de $250.00, le 9 décembre 1960. Frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet aux Etats-Unis pour Tree Holding Means for Motor Vehicles
• État de compte de Bureau Technique Fournier le 18 septembre 1961. Re : droit final concernant la demande de brevet no 74946 pour « Tree holding means for motor vehicles »
• Chèque payé à l’ordre de Bureau Technique Fournier par JA Bombardier au montant de $35.00 le 20 septembre 1961. Re : compte du 18 septembre 1961 pour Tree holding means for motor vehicles.
• Photocopie d’une assignation, transfert des droits du brevet à Bombardier Limited 14 février 1968
• 2 vélox des dessins du brevet
• 1 négatif des pages du brevet

Brevet : Tree holding means for motor vehicles No de brevet : 3008731 Date du brevet: 14 novembre 1961 No. de la demande : 74946 Date de la demande : 9 décembre 1960 États-Unis
• Brevet original no 617529 Mécanisme de retenue d’arbres sur véhicule ( 5 p.)

Embrayage automatique et transmission à vitesse variable

Documents afférents au brevet Embrayage automatique et transmission à vitesse variable No de brevet : 724395 Canada

• Copie de documents pour la demande de brevet Embrayage automatique et transmission à vitesse variable (18 p.)
• Transcription de revendications, d’un plaidoyer pour la demande de brevet Embrayage automatique et transmission à vitesse variable
• Photocopie d’une assignation , transfert des droit du brevet à Bombardier Limited 14 février 1968
• État de compte de Bureau Technique Fournier le 23 mai 1962. Re : frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet pour Embrayage automatique et transmission à vitesse variable
• Chèque payé à l’ordre de Bureau Technique Fournier par M. JA Bombardier au montant de $265.00 le 1er juin 1962. Re : état de compte du 23 mai 1962
• 2 vélox des dessins du brevet.
• 2 négatifs des pages du brevet.

Brevet : Embrayage automatique et transmission à vitesse variable No de brevet : 724395 Date du brevet : 28 décembre 1965 No de la demande: 852754 Date de la demande: 29 juin 1962 Canada
• Brevet original no 724395 Embrayage automatique et transmission à vitesse variable ( 23p.)

Snow-expelling system for endless track vehicle

Documents afférents au brevet Snow- expelling system for endless track vehicle No de brevet 3236568 États-Unis
• Photocopie d’une assignation, transfert des droits du brevet à Bombardier Limited
• 2 vélox des dessins du brevet
• 2 négatif des pages du brevet

Brevet : Snow-expelling system for endless track vehicle No de brevet : 3236568 Date du brevet : 22 février 1966 No de la demande: 371172 Date de la demande: 25 mai 1964 Etats-Unis
• Brevet original no 3236568 Snow-expelling system for endless track vehicle (5p.)

Internal Combustion Engine

Documents afférents au brevet abandonné Internal Combustion Engine. No de demande de brevet 557315 Canada, No de demande de brevet 745077 États-Unis

  • Copie des documents de la demande du brevet aux États-Unis pour Internal Combustion Engine. (15 p.)
  • Copie des documents de la demande du brevet au Canada pour Internal Combustion Engine. (15 p.)
  • Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. Joseph-Armand Bombardier 4 mars 1946. RE : Reproductions bleues des deux feuilles de dessins.
  • 2 bleues des dessins pour la nouvelle invention de Joseph-Armand Bombardier, dessinés par Albert Fournier.
  • 2 dessins sur papier gris
  • Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. Joseph-Armand Bombardier 18 mars 1947. RE : demande d'approbation et de signatures pour les demandes de brevets.
  • Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. Joseph-Armand Bombardier 9 mai 1947. RE : Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet au Canada
  • Correspondance de Patent and Copyright office à Albert Fournier 9 mai 1947. RE : reçu du dépôt de la demande de brevet.
  • Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. Joseph-Armand Bombardier 13 mai 1947. RE : Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet aux États-Unis
  • Reçu du dépôt de brevet aux États-Unis par le Department of commerce U.S Patent Office 30 avril 1947
  • Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. Joseph-Armand Bombardier 3 novembre 1947. RE : Rapport de Washington pour la demande de brevet aux États-Unis. L’examinateur cite en opposition six brevets.
  • Correspondance du Department of Commerce aux États-Unis à M. Albert Fournier 30 avril 1947. RE: Rapport de Washington pour la demande de brevet aux États-Unis
  • Correspondance de M. joseph-Armand Bombardier à M. Albert Fournier 6 novembre 1947. RE : mandat postal de 3.00$ pour obtenir les copies de brevets cités en opposition.
  • Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. Joseph-Armand Bombardier 8 novembre 1947. RE : mandat postal de 3.00$ pour obtenir les copies de brevets cités en opposition.
  • Correspondance de M. joseph-Armand Bombardier à M. Albert Fournier 18 novembre 1947. RE : mandat postal de 3.00$ pour obtenir les copies de brevets cités en opposition.
  • Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. Joseph-Armand Bombardier 20 novembre 1947. RE : mandat postal de 3.00$ pour obtenir les copies de brevets cités en opposition.
  • Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. Joseph-Armand Bombardier 15 décembre 1947. RE: Copies complètes des six brevets américains cités en opposition.
  • Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à M. Albert Fournier 12 avril 1948. RE: Décision de ne pas poursuivre la requête de demande du brevet "Internal Combustion Engine".
  • Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. Joseph-Armand Bombardier 20 avril 1948. RE : Accusé de réception de la décision d'abandonné la demande de brevet.

Brevets achetés

Cette sous-série regroupe les brevets achetés par Joseph-Armand Bombardier.

Vehicle Wheel Traction

Documents afférents en lien avec le brevet acheté "Vehicle Wheel Traction" No. de brevet 2179587

  • Entente notarié entre Joseph-Armand Bombardier, acheteur et Earl Deardorff, vendeur 12 octobre 1951. Le notaire est Gilles Dupuis.

  • Correspondance de M. Albert Fournier 17 octobre 1951. RE : Frais d'enregistrement de 10.00$ pour le brevet.

  • Chèque de 10.00$ fait par Joseph-Armand Bombardier à l'ordre de M. Albert Fournier. 23 octobre 1951

  • Reçu de la vente à la Banque Canadienne Nationale. Un montant de 800$ pour le brevet plus les frais pour un montant de 843.66$. 22 octobre 1951

  • 2 velox des dessins du brevet.

  • Brevet" Vehicle Wheel Traction No. 2179587 États-Unis 14 novembre 1939.

Pulley transmission

  • Copie du brevet " Pulley transmission". de l'inventeur L.D. Thostenson No. de brevet 436960 Canada 4 décembre 1962
  • 2 velox des dessins du brevet.

Soumission d'idées, achat ou vente de brevet

Correspondance sur soumission d'idées, achat ou vente de brevet

  • Correspondance de Arps Corporation à Joseph-Armand Bombardier 28 février 1945. Proposition de designs et de brevets à vendre.
  • Correspondance du National Service Bureau à Joseph-Armand Bombardier 24 janvier 1946. Proposition d'achat de brevets.
  • Correspondance de Doris Robert à Joseph-Armand Bombardier 10 juin 1946. Soumission d'idées, soit deux demi-cercles de métal pour fournir une plus grande surface au pneu.
  • Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Doris Robert 18 juin 1946. RE : Accusé de réception de la lettre du 10 juin. Il n'est pas intéressé.
  • Correspondance d'Henri Béïque à Joseph-Armand Bombardier 3 septembre 1946. Proposition de fabriquer une petite voiture.
  • Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Henri Béique 5 septembre 1946. Il refuse, car il est trop occupé.
  • Correspondance de M. Eugene Lamothe à Joseph-Armand Bombardier 14 décembre 1947. Soumission d'une idée afin de créer une machine pour scier le bois.
  • Correspondance de J. Berkam Olan à Joseph-Armand Bombardier 15 avril 1948. Proposition de vente d'une invention "Road grader".
  • Correspondance de Roger Péloquin (sculpteur reconnu) à Joseph-Armand Bombardier 11 mars 1949. Proposition de vendre son brevet de couteaux fixes pour chargeuse à foin.
  • Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Roger Péloquin 23 mars 1949. RE: Accusé de réception de la lettre du 11 mars 1949. Il n'est pas intéressé à acheter le brevet.
  • Correspondance de L. Joachim Couture à Joseph-Armand Bombardier 27 avril 1949. RE : Proposition de vendre son brevet "Sleigh tendam flexible"
  • Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à L. Joachim Couture 6 mai 1949. RE : Il n'est pas intéressé à acheter le brevet.
  • Correspondance de W.G. Stansbury à Joseph-Armand Bombardier 5 août 1949. RE : Proposition de vendre son invention "Snow vehicle".
  • Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à W.G. Stansbury 10 août 1949. RE : Il est intéressé et demande les dessins pour examiner le tout.
  • Correspondance de W.G. Stansbury à Joseph-Armand Bombardier 15 octobre 1949. RE : Envoie des dessins.
  • Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à A.E. Stanbyry and son 22 octobre 949. RE : Il n'est pas intéressé par le véhicule.
  • Correspondance de Philibert Guérin à Joseph-Armand Bombardier 26 août 1949. RE : Proposition de vendre son invention, une souffleuse à neige rotative.
  • Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Phillippe Guérin 8 septembre 1949. RE : Il n'est pas intéressé au projet.
  • Correspondance de M. Adrien Desrosiers à Joseph-Armand Bombardier 27 février 1950. RE : Vente d'une invention adaptable sur bicycle à pédale et à moteur.
  • Correspondance de Marie-Jeanne Dupaul à M. Adrien Desrosiers 4 mars 1950. RE : Joseph-Armand Bombardier est absent. Il est de retour dans 3 ou 4 semaines.
  • Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à M. Adrien Desrosiers 24 mars 1950. RE : Il n'est pas intéressé à acheter l'invention.
  • Correspondance de M. Emilio Racicot à Joseph-Armand Bombardier 13 janvier 1950. Proposition de vendre l'invention d'une faucheuse.
  • Correspondance de Marie-Jeanne Dupaul à M. Emilio Racicot 17 janvier 1950. RE : Accusé de réception, monsieur Bombardier est absent pour quelques mois.
  • Correspondance de M. F. A. Pouliot à L'Auto-Neige Bombardier 30 janvier 1950. Proposition de fabriquer le chasse-neige "Snow-Boy" au Canada.
  • Correspondance de Paul Ménard à L'Auto-Neige Bombardier 12 février 1951. Proposition de vendre un brevet.
  • Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Paul Ménard 16 février 1951. RE : Il n'est pas intéressé à acheter ce brevet.
  • Correspondance de M. Alban Maillet à Joseph-Armand Bombardier 9 janvier 1952. RE : Proposition d'invention
  • Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à M. Alban Maillet 9 janvier 1952. RE : Il n'est pas intéressé et donne comme conseil à M. Maillet de ne pas investir un sous dans ce projet.
  • Correspondance de Norman Rier à Joseph-Armand Bombardier 10 décembre 1951. RE : Proposition d'une invention "Tire chain for tractors"
  • Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à M. Norman Rier 17 décembre 1951. RE : Accusé de la lettre du 10 décembre 1951; Joseph-Armand Bombardier demande plus d'informations.
  • Correspondance de Roger Beauchamp à Joseph-Armand Bombardier 6 avril 1952. Proposition d'une pièce pour améliorer un travers de lagg pour tracteur.
  • Correspondance de M. C. Tremblay à Joseph-Armand Bombardier 20 mai 1952. Soumission d'idées.
  • Correspondance de M. C. Tremblay à Joseph-Armand Bombardier 4 décembre 1952. Il demande une réponse de Joseph-Armand Bombardier.
  • Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à M. C. Tremblay 13 décembre 1952. RE : Il est intéressé au projet de perfectionnement des produits.
  • Correspondance de M. C. Tremblay à Joseph-Armand Bombardier 16 décembre 1952. RE : Proposition de vendre les idées.
  • Correspondance de M. Georges E. Carnegie à Joseph-Armand Bombardier 4 novembre 1952. Soumissions d'idées.
  • Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à M. Georges E. Carnegie 13 décembre 1952. RE : Accusé de réception de la lettre du 4 novembre 1952. Il explique que l'idée est vieille et bien qu'elle soit simple en théorie c'est complexe en pratique. Il s'est vu refusé une demande de brevet.
  • Correspondance de M. Don Murray à Joseph-Armand Bombardier 20 décembre 1952. Vœux de Noël et explication d'un problème qu'il a avec un véhicule Bombardier.
  • Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à M. Don Murray 27 décembre 1952. Proposition pour régler le problème de suspension.
  • Correspondance de Fetherstonhaugh & CO. à Joseph-Armand Bombardier 14 avril 1955. Proposition de vendre une licence pour une invention.
  • Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Fetherstonhaugh & CO. 19 avril 1955. Il décline la proposition.
  • Correspondance de M. G. F. Carefoot à Joseph-Armand Bombardier le 3 novembre 1955. Proposition de vendre un brevet pour 20 000$.
  • Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à M. G.F. Carefoot 8 novembre 1955. RE : Il demande à voir le brevet avant de prendre une décision.
  • Correspondance de M. G. F. Carefoot à Joseph-Armand Bombardier le 10 novembre 1955. RE : Il envoie les dessins.
  • Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à M. G.F. Carefoot 17 novembre 1955. Il n'est pas intéressé.
  • Correspondance de E.G. PEtrie à Joseph-Armand Bombardier 9 juin 1959, Il propose de vendre une License de son brevet.
  • Correspondance de Marie-Jeanne Dupaul à Joseph-Armand Bombardier 13 juillet 1959. RE : Intérêt à acheter le brevet "chenille et barbotin pour Auto-Neige.

Matériel iconographique

Cette série contient l'ensemble des photographies en lien avec Joseph-Armand Bombardier et sa famille. Elle est répartie en huit sous-séries :

  • Expérimentations
  • Joseph-Armand Bombardier et ses véhicules
  • L'Auto-Neige Bombardier
  • Centre de recherche
  • Famille Bombardier
  • Amis de la famille Bombardier
  • Loisirs
  • Garage Bombardier

Expérimentations

Cette sous-série regroupe l'ensemble des photographies des prototypes de véhicules fabriqués par Joseph-Armand Bombardier ainsi que des expérimentations de véhicules et de moteurs.

Cette sous-série contient 14 dossiers correspondant chacun à un véhicule ou invention différent.

Le véhicule 1932 sur une falaise de neige

Photographie montrant le véhicule 1932 de Joseph-Armand Bombardier. Ce véhicule est en fait un prototype.
Il est sur une falaise de neige sur la rue St-Joseph à Valcourt, car on y voit l'Hotel de Valcourt derrière.

Le véhicule 1933 devant un commerce de Valcourt

Photographie montrant le véhicule 1933 de Joseph-Armand Bombardier. Ce véhicule est en fait un prototype.
Il est devant un commerce de Valcourt. Il y a quelques personnes près du véhicule.
On remarque que des gens ont été rayés sur la photographie.

Deux personnes devant un véhicule 1935

Photographie montrant deux personnes devant un véhicule 1935.
Il a les mêmes caractéristiques de traction et de suspension que le véhicule 1935 habituel, mais une carrosserie qui ressemble plus à une autoneige B7.
C'est lune des deux seules photographies que nous avons de ce prototype. La photographie a été prise en janvier 1944.

Selon monsieur Claude Labrecque, ce véhicule 1935 serait le même que nous avons dans notre réserve au Musée. C'est son propriétaire Georges Morin, agriculteur et maire de Melbourne (qu'on voit sur la photo) qui aurait modifié la carrosserie du véhicule. Le véhicule a été remis dans son état original pour l'ouverture du Musée J. Armand Bombardier. Le véhicule a été donné en échange d'une carte à vie pour les visites du Musée. La dame sur la photo serait Anne Morrissey.

Véhicule tout chenille

Cette photographie prise le 8 mars 1941 montre Joseph-Armand Bombardier et son frère Léopold Bombardier se préparant à faire l'essai d'un mécanisme nouveau, un véhicule tout chenille pendant que quelques personnes examinent l'appareil. C'est le train arrière du prototype de l'autoneige B12 dont Joseph-Armand Bombardier voulait éprouver la résistance avant de compléter l'appareil.

À cette occasion, Joseph-Armand et Léopold firent le voyage aller et retour à Waterloo, soit près de 40 milles.

On peut également voir une partie de l'usine de L'Auto-Neige Bombardier.

Véhicule tout-chenille et Germain Bombardier 1-TC-3B

Photographie de Joseph-Armand Bombardier et de son fils Germain Bombardier aux côtés d'un véhicule tout-chenille (prototype) sur lequel une cabine rudimentaire a été installée.

La photographie a été prise au Lac Larouche ou bien au Lac Brompton.

Prototype du B.B. Carrier

Cette photographie prise en avril 1958 montre Joseph-Armand Bombardier conduisant un prototype d'un véhicule tout chenille lors des premiers essais de l'appareil amphibie au lac Brompton. Ce prototype deviendra le B.B. Carrier.

Jean Lesage aux commandes du tracteur J5 lors de l'exposition de la Semaine du Québec au Palais du Commerce

Photographie de Joseph-Armand Bombardier, l’honorable Jean Lesage, alors ministre du Nord canadien et des Ressources nationales et de Robert Letendre, directeur général de l'exposition sur un tracteur Bombardier J5. La photographie a été prise à l'exposition de la Semaine du Québec au Palais du Commerce.

La photographie a parue dans le journal Le Devoir, le samedi 12 mars 1955.

On peut également voir sur la photographie une autoneige R12 en arrière plan et une chenille de ce qui semble provenir d'un système TTA en avant plan.

Joseph-Armand Bombardier et le tracteur Muskeg

Photographie de Joseph-Armand Bombardier faisant l'inspection du premier tracteur de la série Muskeg vers mars 1953. Cet appareil a été développé au début de l'année 1953 et les premières livraisons datent du mois de juin de la même année. Gérard Bombardier, le frère de Joseph-Armand, est assis dans le véhicule. Derrière le tracteur on peut également y voir une autoneige de la série R.

La photographie a été prise sur le terrain de l'usine de L'Auto-Neige Bombardier Limitée, situé sur la rue de la Montagne.

Tracteur Muskeg dans l'usine

Photographie de Joseph-Armand Bombardier mettant la main sur un phare d'un tracteur Muskeg. Cette photo a été prise à l'intérieur de l'usine de L'Auto-Neige Bombardier Limitée, située sur la rue de la Montagne à Valcourt. On peut également voir que d'autres tracteurs Muskeg sont en cours d'assemblage.

Tracteur Red Ram (Bélier rouge)

Photographie de Joseph-Armand Bombardier conduisant le tracteur de la série Red Ram (Bélier Rouge). On peut voir le véhicule en action en train de soulever du bois. Ce véhicule a été essayé et fabriqué en 1960. Les premières livraisons datent du mois de septembre de la même année.

Images en mouvement

Cette série regroupe l'ensemble des vidéos tournées par Joseph-Armand Bombardier ou montrant celui-ci. Il y a 43 vidéos en tout.

On peut y voir des vidéos sur les activités personnelles de Joseph-Armand Bombardier ainsi que sur ses véhicules et prototypes.

Véhicules 1938-1945

Véhicules 1938-1945

  • B7 de 1938. Démonstration dans la neige. On aperçoit JA Bombardier.
  • Tout-chenille avec cabine, démonstration dans la neige et sur les buttes.
  • B7 de 1940. Démonstration dans la neige molle et chemin glacé.
  • Employés dans l'usine, on aperçoit Léopold Bombardier.
  • Mark I, sur la terre, neige et dans l'eau.
  • Kaki dans la neige, près de la piste de course Joseph-Armand Bombardier, Léopold Bombardier.

Véhicules 1938 -1960, HV-003-01

Véhicules 1938-1960

  • B7 de 1938 dans la neige
  • B12 dans la neige et démonstration de la flottabilité sur la neige molle en comparaison avec un homme qui marche près du B12
  • Mark I sur la terre, la neige et dans l'eau et par la suite on revient au B12
  • BT de 1949 tirant des charges de bois en longueur, plusieurs traîneaux chargés de bois
  • TN de 1950, chargé de billots, effectuant des passages par-dessus un canal
  • Muskeg vert sortant de l'usine, Léopold Bombardier est au volant. Il est identifié au nom d'une compagnie d'électricité ou de téléphone. Un autre Muskeg sort de l'usine et se promène dans la neige.
  • J5 sort de l'usine, transporte du bois sur une remorque. J5 déneige la cour de l'usine, cabine jaune, châssis vert. Partie du film un peu sombre
  • MM et sa remorque devant l'usine. Démonstration de son fonctionnement
  • HDW, démonstration de la puissance du treuil en tirant une charge
  • BB Carrier se promenant dans la neige et dans l'eau

Véhicules industriels 1949 -1960, IV-007-00

Véhicules industriels [1949-1960]

  • Démonstration de deux TTA qui se promènent sur un lac. On voit un B12
  • Chalet aux Bonnes Vacances (Lac Vaseux ou Larouche)
  • TTA skiddant des arbres, travaux aratoires
  • Muskeg dans la neige, muskeg avec pelle mécanique creuse dans le sol
  • J5 sans le bois et la neige. Tire une charge de bois. Passe dans un chemin boueux. J5 avec une pelle, déneigement. J5SW vert et jaune, déneige les trottoirs
  • MM dans une pente abrupte, chemin boueux, aussi dans la cour de l'usine JA est au volant.
  • HDW avec une charge de bois près d'un lac. HDW tirant des billots
  • BB Carrier sur un lac.

VFB et BPU

VFB et BPU

  • Démonstration du VFB ; approche de l'arbre, coupe de l'arbre, soulèvement et embarquement de l'arbre. Resserrement des pinces, transport de sa cargaison
  • On aperçoit le Muskeg HDW tirant des arbres
  • Démonstration du BPU; ébranchage des arbres, convoyeur pour les arbres coupe des arbres en billots.

J5 et SW

J5 et SW

  • Un J5 circule dans un ruisseau, la neige. Travail agricole, avec une herse. Cueillette d'eau d'érable. Tire du bois
  • J5 avec pelle et déneige la cour de l'usine de 1947. On aperçoit un B7 de 1940
  • J5 SW vert et jaune déneige les trottoirs d'une ville
  • J5 avec une remorque de bois. En hiver, J5 dans la forêt tirant une remorque de bois. J5 passant dans un ruisseau.
  • J5 avec remorque devant l'usine de 1941

Véhicules 1941-1963, HV-005-00

Véhicules 1941-1963
0:00 - 1:23 - Autoneige B12 non peinturée sur les chemins déneigés
1:24 - 2:24 - Autoneige B12 bleue qui s'enfonce dans la neige. [Léopold est au volant. ]
2:24 - 5:24 - Autoneige B12 tire des traîneaux chargés de bois
5:24 - 7:48 - C4, promenade dans le bois au printemps, tire des charges sur des traineaux
7:48 - 10:35 - B5 de 1948, dans la neige devant l'usine (rue de la Montagne)
10:35 - 13:41 - TN de 1950, avec charge de bois, passe par-dessus une crevasse. JA est au volant. Transporte du gravier, des pelles. Passe devant le Centre de Recherche de Kingsbury avec le TN transportant la croix
13:41 - 14:18 - BT de 1949 dans le bois, tire des charges sur des traîneaux
14:18 - 14:48 - TD transportant des hommes dans une rivière
14:48 - 16:29 - TD de 1950 dans le bois, tire des charges sur des traîneaux. R12 dans les chemins, en été et en hiver. Les véhicules sont utilisés dans un camp dans les bois.
17:00 - 18:30 - Ski-Doo Alpine RD et R de 1963, démonstration des différentes composantes devant l'usine de 1946 et les bureaux
18:30 - 18:55 - Gaston Bissonnette et Jean-Luc Bombardier sur une motoneige, randonnée
18:55 - 20:27 - On voit un trappeur, le garde-chasse part de chez-lui en motoneige
20:27 - 20:53 - Jean-Luc Bombardier chasse dans le bois
20:53 - 23:46 - Gaston Bissonnette est en motoneige, rencontre un chasseur. Il descend de sa motoneige et marche pour démontrer la flottabilité de la motoneige. Un peu plus tard, il tend un piège
23:46 - 24:07 - Un motoneigiste se promène derrière la résidence de Léopold Bombardier
24:07 - 27:38 - Plusieurs motoneigistes se promènent, une motoneige tire un traîneau avec un enfant
27:38 - 27:57 - Les motoneiges sont devant l'usine. Une famille se prépare à partir
27:57 - 28:58 - Course au Commodore Yatch Club
28:58 - 29:41 - JA et autres personnes sur une motoneige 1961
29:41 - 30:14 - Des motoneiges se promènent devant l'usine, rue de la Montagne
30:14 - 30:36 - Publicité du Muskeg

Brevets accordés et documents afférents

Cette sous-série regroupe l'ensemble des 43 brevets accordés à Joseph-Armand Bombardier. Il y a 24 brevets canadiens, 16 brevets américains et 3 brevets britanniques. De plus, on retrouve également des documents afférents à ces brevets. Certains brevets ont été accordés après le décès de l'inventeur.

Véhicules à chenilles

Documents afférents du brevet Véhicules à chenilles No de brevet : 405584 Canada
• Copie des documents de la demande de brevet en Canada pour véhicule à chenilles
• Reçu du Bureau Technique Albert Fournier, acompte sur les frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet en Canada 7 mars 1941
• Correspondance du Bureau Technique Fournier le 13 mai 1941. Re : reçu du dépôt de la demande de brevet
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet Véhicules à chenilles no 482324, date du dépôt 24 avril 1941. Le reçu est daté du 9 mai 1941
• Correspondance du Bureau des brevets et des droits d’auteur 9 mai 1941. Réception du dépôt de la demande de brevet
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. Joseph-Armand Bombardier le 24 janvier 1942. Re : Un compétiteur M. J.S. Audet a obtenu un brevet pour une Automobile à neige, no de brevet 402135
• Correspondance de M. Joseph-Armand Bombardier à M. Albert Fournier le 27 janvier 1942. Re : brevet obtenu par M. J.S. Audet
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. Joseph-Armand Bombardier le 28 janvier 1942. Re : commander le brevet de M. J.S. Audet
• Correspondance provenant du Bureau des brevets et des droits d’auteur, Ottawa, Canada 7 février 1942. Re : honoraires requis pour une copie du brevet Audet no 402135
• Correspondance du Bureau Technique Fournier 9 février 1942. Re : rapport concernant la demande de brevet d’invention no. 482324, déposée le 24 avril 1941, copie du brevet de M. Audet.
• Rapport du bureau des brevets. Les revendications présentées. 5 février 1942
• Brevet de M. J. Stanislas Audet pour SNOWMOBILES, no du brevet 402135, date du brevet 13 janvier 1942. ( 13p. )
• Revendications pour le brevet de J. Stanislas Audet, 5 octobre 1943 no 415541 SNOWMOBILE ( 2p.)
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. Joseph-Armand Bombardier le 12 février 1942. Re : réception d’une part du paiement de la copie du brevet Audet et des reproductions bleues des dessins des brevets cités en opposition
• État de compte de Albert Fournier 20 février 1942. Frais pour préparation d’un amendement en réponse aux objections de l’examinateur en date du 5 février.
• Correspondance du Bureau Technique Fournier 20 février 1942. Il fait parvenir des reproductions bleues des dessins ainsi que le texte des revendications
• Texte des revendications provenant de la Gazette Officielle du Bureau des Brevets 19 février 1942 (10 pages)
• Reproductions des bleus des dessins des brevets commandées et qui se rapportent aux brevets cités en opposition par l’examinateur contre la demande de brevet de Joseph-Armand Bombardier no. 482324 (12 pages) 1935 à 1939
• Correspondance de L’Auto-Neige Bombardier à M. Albert Fournier 7 mars 1942. Autorisation pour l’obtention d’un brevet sur auto chenilles.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. Joseph-Armand Bombardier 9 mars 1942. Préparation et dépôt d’une demande de brevet
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. Joseph-Armand Bombardier 12 mars 1942. Reproduction bleue de dessins afin que Joseph-Armand les examine.
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à le Bureau Technique Fournier 14 mars 1942. Feuilles de dessin à corrigées
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 18 mars 1942. Correction des dessins et préparation des documents de la demande de brevet.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 20 mars 1942. Signature des documents pour la demande de brevet.
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Bureau Technique Fournier 23 mars 1942. Corrections et signature des documents pour la demande de brevet.
• Certificat de recommandation postale 23 mars 1942
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 25 mars 1942. Réceptions des documents signés et d’un chèque.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 23 avril 1942. Demande de brevet
no 482324 déposée le 24 avril 1941 est accordée
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à M. Albert Fournier 27 avril 1942. Paiement couvrant les derniers droits concernant la demande de brevet no 482324
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 29 avril 1942. Réception du paiement du dernier droit concernant la demande de brevet no 482324.
• Correspondance du Bureau des brevets et des droits d’auteur 5 mai 1942. Accusé de réception d’un dernier paiement et informe que le brevet sera délivré le 23 juin 1942.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 6 mai 1942. Paiement du dernier droit final véhicule à chenilles.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 25 juin 1942. Envoi du brevet canadien no. 405584 en date du 23 juin 1942.
• 2 velox des dessins du brevet
• 1 négatif des pages du brevet

•Brevet original "Véhicules à chenilles" accordé le 23 juin 1942

Bombardier inc.

Véhicule à chenilles

Documents afférents du brevet

• Correspondance de Bureau Technique Fournier à JA Bombardier 16 avril 1942. Re : reçu officiel de dépôt de la demande de brevet en Canada véhicule à chenilles no 491175 en date du 30 mars 1942.
• Reçu officiel du Bureau des Brevets et des droits d’auteur 15 avril 1942. Dépôt de la demande de brevet en Canada véhicule à chenilles no 491175 en date du 30 mars 1942
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 29 mai 1942. Dépôt d’un autre brevet véhicule à chenilles au Canada et US, l’axe double coudé comme une nouveauté
• Correspondance de Bureau Technique Fournier 9 décembre 1942. Demande de brevet a été déposée en Canada, no. 491175, le 30 mars 1942, pour Véhicule à chenilles.
• Copie des documents de la demande de brevet en Canada pour Véhicule à chenilles (17 pages)
• Correspondance de JA Bombardier à M. Albert Fournier 9 décembre 1942. Paiement d’une facture datée du 9 décembre 1942.
• Chèque fait à l’ordre de M. Albert Fournier au montant de $25.00, le 12 décembre 1942
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 15 décembre 1942. Réception d’un chèque au montant de $25.00. Paiement du dernier droit final.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 28 décembre 1942. Reçu officiel de paiement du dernier droit final
• Reçu officiel du Bureau des Brevets et des droits d’auteur 24 décembre 1942. Réception des derniers droits de la demande de brevet. Ce dernier sera délivré le 9 février 1943.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 11 février 1943. Re : brevet canadien no 410471 date du 9 février 1943
• Correspondance de M. JA Bombardier à Bureau Technique Fournier. Réception du brevet canadien no 410471 date du 9 février 1943.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 16 février 1943. Re : réception du brevet canadien. Rapport concernant la demande correspondante aux Etats-Unis.

Brevet: Véhicule à chenilles
No. de brevet : 410471
Date de la demande : 30 mars 1942 No. de la demande : 491175
Délivré le 9 février 1943

Wheel Mountings

Documents afférents du brevet Wheel Mountings No de brevet : 421051 Canada

• Copie des documents de la demande de brevet en Canada pour Wheel Mountings ( 13 pages )
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 15 octobre 1942. Re : Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet en Canada pour Wheel Mountings no 496518, 7 octobre 1942
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet en Canada pour Wheel Mountings no 496518 en date du 7 octobre 1942. Provenance The Commissioner of Patents Ottawa.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 15 juin 1943. Re : amendement concernant la demande de brevet no 496519 déposée le 7 octobre 1942.
• Amendement concernant la demande de brevet no 496519 déposée le 7 octobre 1942, document en date du 15 juin 1943.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 23 juin 1943. Re : amendement concernant la demande de brevet no 496519 déposée le 7 octobre 1942
• Avis de réception de l’amendement concernant la demande de brevet no 496519 déposée le 7 octobre 1942 par The commissioner of patents Ottawa. Document daté du 18 juin 1943
• Correpondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 3 novembre 1943. Re : Rapports d’Ottawa et de Wahington concernant vos demandes de brevets en Canada et aux États Unis portant les numéros 496518 et 462178 pour Wheel Mountings
• Rapport du Bureau des Brevets Canada en date du 28 octobre 1943. Concerne la demande de brevet no 496518 Wheel Mountings
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 23 novembre 1943. Re : Reproduction bleues des dessins de quatre brevets cités en opposition à la demande de brevet no 496518
• État de compte de Albert Fournier 23 novembre 1943. Re : frais pour reproduction bleues des quatre brevets canadiens cités en opposition à la demande de brevet no 496518
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 9 février 1944. Re : amendement concernant la demande de brevet Wheel Mountings no 496518. VOIR original dans le dossier Documents afférents brevet Wheel Mountings No de brevet 2367751.
• Amendement concernant la demande de brevet Wheel Mountings no 496518 aussi photocopie de l’amendement pour la demande de brevet américain VOIR original dans le Amendement concernant la demande de brevet no 496519 déposée le 7 octobre 1942
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 11 avril 1944. Re : La demande de brevet en Canada , no 496518, déposée le 7 octobre 1942, pour Wheel Mountings est accordée.
• État de compte de Albert Fournier 11 avril 1944. Re : dernier droit final pour la demande de brevet en Canada pour Wheel Mountings,
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 18 avril 1944. Re : Paiement du dernier droit final pour la demande de brevet en Canada pour Wheel Mountings.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 24 avril 1944. Re : Reçu officiel de paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet pour Wheel Mountings no 496518
• Reçu officiel de paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet pour Wheel Mountings no 496518. Provenance The Commissioner of Patents Ottawa. Le brevet sera délivré le 6 juin 1944.Document daté du 21 avril 1944
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à JA Bombardier 23 mai 1944. Re : lettre du bureau des brevets avisant que le brevet 496518 sera publié le 27 juin au lieu du 6 juin 1944.
• Correspondance de Office of the Commissioner of patents 17 mai 1944. Re: Le brevet sera délivré le 27 juin 1944.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 30 juin 1944. Re : Brevet canadien pour Wheel Mountings, portant le no. 421051 et la date du 27 juin 1944.
• Correspondance de M.JA Bombardier et le Bureau Technique Fournier 4 juillet 1944. Re : réception du brevet canadien Wheel Mountings no 421051

Brevet: Wheel Mountings No. de brevet : 421051 Date du brevet : 27 juin 1944 Canada
Date de la demande : 7 octobre 1942 No. de la demande : 496518
• Brevet original (14 pages)

Vehicule tracks

Documents afférents au brevet Vehicle Track No de brevet : 437969 Canada

• Copie des documents de la demande de brevet Vehicle Track en Canada (10 p.)
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 15 juin 1945. Re : reçu officiel de dépôt de la demande de brevet pour Vehicle Track no . 526747 en date du 14 mai 1945.
• Reçu officiel du dépôt de la demande de brevet. No de série 526747 en date du 14 mai 1945. Document daté du 13 juin 1945.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 6 juin 1946. Re : reproductions bleues des neuf feuilles de dessins des quatre brevets cités en opposition contre la demande de brevet no 526747
• Reproductions bleues des neuf feuilles de dessins des quatre brevets cités en opposition contre la demande de brevet no 526747
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier 10 juin 1946. Re : accusé réception des reproductions bleues des dessins des brevets cités en opposition ainsi que des commentaires.
• Brouillon manuscrit de la lettre mentionnée ci-haut
• Correspondance de M. JA Bombardier à Bureau Technique Fournier 10 juin 1946. Re : demande de brevet no 526747
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 12 juin 1946. Re : réponse à l’examinateur et préparation des revendications concernant la demande de brevet no. 526747
• Amendements (revendications) préparés et expédiés par M. Albert Fournier 12 juin 1946. Reproduction bleue d’un dessin de la demande de brevet .Relativement à la demande de brevet no 526747
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 6 juillet 1946. Re : transmission des amendements à l’examinateur d’Ottawa concernant la demande de brevet no 526747
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 14 septembre 1946. Re : demande de brevet no 526747 est accordée.
• Correspondance de M. JA Bombardier à Bureau Technique Fournier 23 septembre 1946. Re : accusé de réception de la lettre du Bureau Technique Fournier le 14 septembre 1946, ci-inclus un chèque de $25.00 pour paiement du dernier droit final demande de brevet no 526747
• Chèque payé à l’ordre de Albert Fournier, au montant de $25.00 pour le paiement du dernier droit final demande de brevet no 526747
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 30 septembre 1946. Re : accusée réception de son chèque au montant de $25.00 en paiement du dernier droit final
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 10 octobre 1946. Re : reçu officiel du paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 526747.
• Reçu officiel du paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 526747, publié le 19 novembre 1946. Ce document est daté du 4 octobre 1946.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 28 novembre 1946. Re : brevet canadien no 437969 Vehicle Tracks en date du 19 novembre 1946.
• Correspondance de M. Gilles Desroches de La Tribune et M. JA Bombardier le 4 décembre 1946. Re : Il veut des détails sur l’appareil pour lequel M. JA Bombardier a obtenu un brevet dans le but de faire une nouvelle à ce sujet.
• 2 vélox du dessin du brevet
• Négatif des 9 pages du brevet.

Brevet: Vehicle Tracks No. de brevet : 437969 Date du brevet : 19 novembre 1946 Date de la demande : 14 mai 1945 No. de la demande : 526747 Canada
• Nous n’avons pas le brevet original
• Photocopie d’une page provenant du « The Canadian Patent Office Record » p.2737

endless tracks for vehicles

Documents afférents au brevet Endless tracks for vehicles No de brevet : 687438 Royaume-Uni

• État de compte de M. Albert Fournier. Sans date. Frais pour lettre le 21 mai 1952, demande no 163428 Auxiliary Axle Assembly for tractors, lettre 30 mai 1952, demande de brevet en Grande-Bretagne no 266/50
• Chèque payé à l’ordre de M. Albert Fournier par M. JA Bombardier au montant de $35.00 le 4 juin 1952. Re : voir état de compte ci-dessus
• Photocopie d’un chèque payé à l’ordre de M. Albert Fournier par M. JA Bombardier au montant $60.00 le 19 août 1954. Re : renouvellement brevets no 679896 et 687438 VOIR original dans le dossier brevet no 679896
• Photocopie d’un chèque payé à l’ordre de Albert Fournier au montant de $105.00 le 7 septembre 1955. Re : état de compte du 31 août 1955 et aussi renouvellement des brevets no 679896 et 687438 VOIR original dans le dossier demande de brevet no 350426
• Photocopie d’une chèque payé à l’ordre de Albert Fournier au montant de $80.00 le 13 août 1956. Renouvellement des brevets anglais 679896 et 687438. VOIR original dans le dossier brevet no 679896
• Certificat de paiement des frais de renouvellement du brevet no 687438 1er novembre 1957

Brevet: Endless tracks for vehicles No. de brevet : 687438 Date du brevet : 11 février 1953 Date de la demande : 1er novembre 1950 No. de la demande : 26621 Royaume-Uni
• Brevet original ( 1 page recto-verso)

Traction devices

Documents afférents au brevet Traction Devices No de brevet : 478066 Canada
• Photocopie d’une assignation, transfert des droits du brevet de M. JA Bombardier à Bombardier Limited
• 2 vélox du dessin du brevet
• Négatif de 3 pages du brevet.

Brevet: Traction Devices No. de brevet : 478066 Date du brevet : 30 octobre 1951 Canada
• Brevet original ( 8 p.)

Results 1 to 100 of 283