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Photographies montrant un chantier forestier sur la Côte-Nord québécoise. On peut y voir des tracteurs J5 et autres tracteurs de différentes compagnies dans des sentiers tirant des billots de bois. On y voit plusieurs hommes travailler.
Sur ces photos on peut y voir le paysage de la Côte-Nord en été.

Cette série contient l'ensemble des photographies en lien avec Joseph-Armand Bombardier et sa famille. Elle est répartie en huit sous-séries :

• Expérimentations
• Joseph-Armand Bombardier et ses véhicules
• L'Auto-Neige Bombardier
• Centre de recherche
• Famille Bombardier
• Amis de la famille Bombardier
• Loisirs
• Garage Bombardier

Le fonds Joseph-Armand Bombardier (JAB) témoigne de la vie privée et des activités professionnelles de con créateur, à titre d'homme, d'inventeur et d'entrepreneur.

Ce fonds offre une vue d'ensemble de la vie de Joseph-Armand Bombardier, inventeur, entrepreneur, hommes d'affaires et fondateur de la compagnie L'Auto-Neige Bombardier Limitée le 10 juillet 1942.

La plus grande partie de ce fonds est composée de documents textuels et iconographiques sur la vie privée de Joseph-Armand Bombardier, mais également sur sa vie professionnelle. On retrouve principalement des documents financiers.

Le fonds contient les séries suivantes:

• Vie privée
• Ses entreprises
• Ses recherches
• Matériel iconographique
• Images en mouvement

Brevet" Traction Device" de l'inventeur J.A. Landry. No. de brevet 238666 au Canada.

Brevet" Traction Device" de l'inventeur J.A. Landry. No. de brevet 244311 au Canada. 11 novembre 1924

Cette série regroupe l'ensemble des documents entourant les brevets de Joseph-Armand Bombardier. On y retrouve les demandes de brevets, confirmations de dépôt, rapport du bureau des brevets, revendications présentées, brevets accordés, abandonnés, refusés et achetés de l'inventeur. On y retrouve également des documents afférents, de la correspondance, états de compte et factures pour diverses inventions. Il y a également quelques brevets détenus par d'autres inventeurs. Ceux-ci étaient utilisés comme documentation par Joseph-Armand Bombardier.

Cette sous-série contient des brevets obtenus par divers inventeurs.

Photographies montrant le véhicule 1927 fabriqué par Joseph-Armand Bombardier.
Ce véhicule a été vendu à Charles Boisvert, hôtelier de Valcourt.

Cette sous-série contient des correspondances que Joseph-Armand Bombardier a eu avec différentes personnes. On retrouve des soumissions d'idées, des propositions d'achat d'invention, des propositions de vente d'invention, cas de litige, des états de comptes et des chèques. Tout ces documents concernent des inventions.

Correspondance diverses concernant les brevets de Joseph-Armand Bombardier.

• Correspondance de Marion et Marion à M. Armand Bissonnette 6 juin 1929. RE : "Testing Apparatus" demande de brevet aux États-Unis No. 347 664. Certificat de cession de 50% des droits de Joseph-Armand Bombardier.
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Albert Fournier 11 février 1944. Accusé de réception d'une copie d'amendements et envoie d'un chèque au montant de 10.25$.
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Albert Fournier 26 février 1945. Envoie de dessins d'une invention qu'il désire protéger.
• Correspondance du Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 13 mars 1945. Accusé de réception d'une lettre datée du 9 mars 1945 et confirmation des corrections faites sur le bleu pour le tapis sans fin pour auto-neige.
• Correspondance de W. Irwin Haskett à Joseph-Armand Bombardier 27 mars 1945.
• Correspondance de Raymond A. Robic (Marion et Marion) à Joseph-Armand Bombardier 19 août 1954. Cela concerne une demande de brevet "Suspension for track vehicle" qui a avortée.
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Raymond A. Robic 24 août 1954. Demande de renvoyer les documents, car il ne donne pas suite à la demande de brevet.
• Correspondance du Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 15 septembre 1958. Annonce du décès de M. Albert Fournier et succession du Bureau Technique Fournier par Pierre Lespérance.
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Pierre Lespérance 22 septembre 1958. Félicitations pour la prise de succession à monsieur Fournier.
• Correspondance de Laurent E. Bélanger à Joseph-Armand Bombardier 3 février 1960. RE : Y. St-Mars et Trinity Ladder. Proposition d'un projet d'escabeau en aluminium de M. Yvon St-Mars.
• Pamphlet de l'escabeau en aluminum
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Laurent Bélanger 8 février 1960. RE : Accusé de réception de la lettre du 3 février. Il n'est pas favorable au produit proposé.

Cette sous-série regroupe l'ensemble des photographies des prototypes de véhicules fabriqués par Joseph-Armand Bombardier ainsi que des expérimentations de véhicules et de moteurs.

Cette sous-série contient 14 dossiers correspondant chacun à un véhicule ou invention différent.

Photographies montrant le véhicule 1931 fabriqué par Joseph-Armand Bombardier.

Photographies montrant le véhicule 1932 fabriqué par Joseph-Armand Bombardier.

Photographie montrant le véhicule 1932 de Joseph-Armand Bombardier. Ce véhicule est en fait un prototype.
Il est sur une falaise de neige sur la rue St-Joseph à Valcourt, car on y voit l'Hotel de Valcourt derrière.

Cette photographie est similaire à la P1 du même dossier, mais elle est plus zoomée.

Photographie montrant le véhicule 1933 fabriqué par Joseph-Armand Bombardier.

Photographies montrant le véhicule 1934 fabriqué par Joseph-Armand Bombardier.

Documents afférents du brevet Véhicules à chenilles No de brevet : 405584 Canada
• Copie des documents de la demande de brevet en Canada pour véhicule à chenilles
• Reçu du Bureau Technique Albert Fournier, acompte sur les frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet en Canada 7 mars 1941
• Correspondance du Bureau Technique Fournier le 13 mai 1941. Re : reçu du dépôt de la demande de brevet
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet Véhicules à chenilles no 482324, date du dépôt 24 avril 1941. Le reçu est daté du 9 mai 1941
• Correspondance du Bureau des brevets et des droits d’auteur 9 mai 1941. Réception du dépôt de la demande de brevet
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. Joseph-Armand Bombardier le 24 janvier 1942. Re : Un compétiteur M. J.S. Audet a obtenu un brevet pour une Automobile à neige, no de brevet 402135
• Correspondance de M. Joseph-Armand Bombardier à M. Albert Fournier le 27 janvier 1942. Re : brevet obtenu par M. J.S. Audet
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. Joseph-Armand Bombardier le 28 janvier 1942. Re : commander le brevet de M. J.S. Audet
• Correspondance provenant du Bureau des brevets et des droits d’auteur, Ottawa, Canada 7 février 1942. Re : honoraires requis pour une copie du brevet Audet no 402135
• Correspondance du Bureau Technique Fournier 9 février 1942. Re : rapport concernant la demande de brevet d’invention no. 482324, déposée le 24 avril 1941, copie du brevet de M. Audet.
• Rapport du bureau des brevets. Les revendications présentées. 5 février 1942
• Brevet de M. J. Stanislas Audet pour SNOWMOBILES, no du brevet 402135, date du brevet 13 janvier 1942. ( 13p. )
• Revendications pour le brevet de J. Stanislas Audet, 5 octobre 1943 no 415541 SNOWMOBILE ( 2p.)
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. Joseph-Armand Bombardier le 12 février 1942. Re : réception d’une part du paiement de la copie du brevet Audet et des reproductions bleues des dessins des brevets cités en opposition
• État de compte de Albert Fournier 20 février 1942. Frais pour préparation d’un amendement en réponse aux objections de l’examinateur en date du 5 février.
• Correspondance du Bureau Technique Fournier 20 février 1942. Il fait parvenir des reproductions bleues des dessins ainsi que le texte des revendications
• Texte des revendications provenant de la Gazette Officielle du Bureau des Brevets 19 février 1942 (10 pages)
• Reproductions des bleus des dessins des brevets commandées et qui se rapportent aux brevets cités en opposition par l’examinateur contre la demande de brevet de Joseph-Armand Bombardier no. 482324 (12 pages) 1935 à 1939
• Correspondance de L’Auto-Neige Bombardier à M. Albert Fournier 7 mars 1942. Autorisation pour l’obtention d’un brevet sur auto chenilles.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. Joseph-Armand Bombardier 9 mars 1942. Préparation et dépôt d’une demande de brevet
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. Joseph-Armand Bombardier 12 mars 1942. Reproduction bleue de dessins afin que Joseph-Armand les examine.
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à le Bureau Technique Fournier 14 mars 1942. Feuilles de dessin à corrigées
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 18 mars 1942. Correction des dessins et préparation des documents de la demande de brevet.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 20 mars 1942. Signature des documents pour la demande de brevet.
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Bureau Technique Fournier 23 mars 1942. Corrections et signature des documents pour la demande de brevet.
• Certificat de recommandation postale 23 mars 1942
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 25 mars 1942. Réceptions des documents signés et d’un chèque.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 23 avril 1942. Demande de brevet
no 482324 déposée le 24 avril 1941 est accordée
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à M. Albert Fournier 27 avril 1942. Paiement couvrant les derniers droits concernant la demande de brevet no 482324
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 29 avril 1942. Réception du paiement du dernier droit concernant la demande de brevet no 482324.
• Correspondance du Bureau des brevets et des droits d’auteur 5 mai 1942. Accusé de réception d’un dernier paiement et informe que le brevet sera délivré le 23 juin 1942.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 6 mai 1942. Paiement du dernier droit final véhicule à chenilles.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 25 juin 1942. Envoi du brevet canadien no. 405584 en date du 23 juin 1942.
• 2 velox des dessins du brevet
• 1 négatif des pages du brevet

•Brevet original "Véhicules à chenilles" accordé le 23 juin 1942

Photographies montrant deux types de véhicule 1935 fabriqués par Joseph-Armand Bombardier.

Documents afférents:

• Reçu émis par le Bureau Technique Albert Fournier le 24 octobre 1936. Re: M. Bombardier a payé la somme de 10.00$ pour des frais de recherches en Canada.
• Documents de dépôt du brevet
• Reçu pour les frais de dépôt du brevet le 21 décembre 1936
• Confirmation du dépôt du brevet le 31 décembre 1936
• Avis d'acceptation. La demande de brevet est accordée le 4 mai 1937
• Reçu pour les frais de dépôt du brevet le 10 mai 1937
• Correspondance du Bureau des brevets. Accusé de réception des dernières taxes de la demande de brevet et signale que le brevet sera délivré le 29 juin 1937 (13 mai 1937)
• Correspondance avec The Capital appraisal company. Apparaisal and validity report with the Capital Apparaisal compagny's compliments le 26 juillet 1937

Brevet:

• Brevet original "Auto-chenilles pour la neige"
  Date du brevet: 29 juin 1937 au Canada
  Date de la demande: 21 décembre 1936
  No. de la demande: 437058
• Document du bureau des brevets, certifiant la copie conforme à l'original du mémoire descriptif (19 mai 1971).

Cette sous-série regroupe l'ensemble des 43 brevets accordés à Joseph-Armand Bombardier. Il y a 24 brevets canadiens, 16 brevets américains et 3 brevets britanniques. De plus, on retrouve également des documents afférents à ces brevets. Certains brevets ont été accordés après le décès de l'inventeur.

Photographies montrant l'autoneige B7 1936 de Joseph-Armand Bombardier.

Cette série regroupe l'ensemble des vidéos tournées par Joseph-Armand Bombardier ou montrant celui-ci. Il y a 43 vidéos en tout.

On peut y voir des vidéos sur les activités personnelles de Joseph-Armand Bombardier ainsi que sur ses véhicules et prototypes.

• B7 ( 1938 et 1940 ) démonstration dans la neige molle
• B12 de 1941, démonstration dans la neige molle et sur les chemins glacés comparaison entre la flottabilité du véhicule et un homme qui marche dans la neige
• Mark I dans la boue et dans la rivière, on revient au B12
• BT de 1949 tirant trois traîneaux chargés de bois
• TN de 1950, passage dans une rivière et dans les broussailles
• Muskeg tracteur sort de l'usine, démonstration devant l'usine rue de la Montagne, muskeg identifié au nom d'une compagnie d'électricité ou de téléphone. Muskeg dans la neige, sur les bancs de neige.
• J5 sort de l'usine. Il tire un traîneau de bois
• J5 SW (jaune et vert) devant l'usine. Déneigement des trottoirs
• MM, démonstration avec une remorque et une plate-forme, devant l'usine
• HDW devant l'usine
• BB Carrier, démonstration dans les pentes enneigées, démonstration de sa flottabilité dans une rivière
• Ski-Doo 1959 et 1960. Facile à manœuvrer, conduit par un enfant, démonstration dans la neige épaisse et dans les bois
• Publicité Muskeg
• VFB, démonstration de son fonctionnement; coupe, charge, transporte du bois
• BPU, démonstration de ses diverses utilités; ébranchage, convoyeur et scie démonstration du broyeur (chipper) à branche
• TTA, démonstration de sa facilité d'utilisation, manœuvrabilité. Devant le chalet aux bonnes vacances lac Vaseux, démonstration de sa force de tire, en tirant un traîneau, TTA rempli de bois. TTA au champs avec divers équipements agricoles
• Muskeg dans la neige. Avec une pelle mécanique, creuse un canal
• J5 dans la forêt. Passe par-dessus les branches et se promène dans la neige épaisse. Aussi skidder. Transporte du bois dans une remorque. J5 avec pelle déneige les trottoirs
• MM avec plate-forme. Monte des côtes enneigées
• HDW, sa capacité des charge et son fonctionnement. Dans la cour de l'usine, aussi skidder.
• BB Carrier traverse une rivière au printemps, avec 4 personnes. Germain et Joseph-Armand Bombardier
• Dans ce film nous voyons l'usine sur la rue de la Montagne, Germain conduisant le BB Carrier, JA au volant du muskeg et du BB Carrier. On voit aussi le chalet aux bonnes vacances au lac Vaseux.

Cette sous-série est constituée de divers films montrant Joseph-Armand Bombardier et/ou ses véhicules, que ce soit des prototypes ou bien des véhicules commercialisés.

Il y a beaucoup de redondance dans les différents films. Plusieurs séquences se retrouvent sur plus d'un film.

Cette sous-série regroupe les brevets achetés par Joseph-Armand Bombardier.

Documents afférents en lien avec le brevet acheté "Vehicle Wheel Traction" No. de brevet 2179587

• Entente notarié entre Joseph-Armand Bombardier, acheteur et Earl Deardorff, vendeur 12 octobre 1951. Le notaire est Gilles Dupuis.

• Correspondance de M. Albert Fournier 17 octobre 1951. RE : Frais d'enregistrement de 10.00$ pour le brevet.

• Chèque de 10.00$ fait par Joseph-Armand Bombardier à l'ordre de M. Albert Fournier. 23 octobre 1951

• Reçu de la vente à la Banque Canadienne Nationale. Un montant de 800$ pour le brevet plus les frais pour un montant de 843.66$. 22 octobre 1951

• 2 velox des dessins du brevet.

• Brevet" Vehicle Wheel Traction No. 2179587 États-Unis 14 novembre 1939.

Cette sous-série contient l'ensemble des photographies où l'on voit Joseph-Armand Bombardier avec un de ses véhicules fabriqués.

Cette sous-série contient 6 dossiers.

Brevet" Track Laying Vehicle" de l'inventeur J.A. Landry. No. de brevet 397923 au Canada. 15 juillet 1941

Photographie d'un véhicule tout-chenille (prototype) sur lequel une cabine rudimentaire a été installée.

La photographie a été prise au Lac Larouche.

Documents afférents à une demande de convention afin de fabriquer une autoneige sans enfreindre le brevet "Auto-chenilles pour la neige" de Joseph-Armand Bombardier

• Correspondance de L'Auto-Neige Bombardier à Albert Fournier 19 mai 1941. RE : lettre du notaire Louis Carreau au sujet d'une convention quelconque.
• Correspondance de Louis H. Carreau à Joseph-Armand Bombardier 25 avril 1941. RE : Explication du projet de son client et information d'une possible convention entre les parties.
• Correspondance du Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 27 mai 1941. RE : Accusé de réception de la lettre du 19 mai 1941 et suggestions des démarches à faire.
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à M. louis H. Carreau 29 mai 1941. RE : Demande d'un dessin du dispositif futur du compétiteur.
• Correspondance de Louis H. Carreau à Joseph-Armand Bombardier 6 juin 1941. RE : Décision de ne pas revêtir la roue de commande de caoutchouc, donc pas de négociations nécessaires.

Photographie de Joseph-Armand Bombardier et de la toute première autoneige B12.

Documents afférents au brevet Wheel Mountings No de brevet 2367751 États-Unis

• Copie des documents de la demande de brevet aux États Unis pour Wheel Mountings (16 pages)
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 19 octobre 1942 Re : Demande de brevet aux Etats-Unis pour Wheel Mountings no. 462178 en date du 15 octobre 1942
• Reçu officiel du dépôt de la demande de brevet aux Etats-Unis, Wheel Mountings no 462178 en date du 15 octobre 1942
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 2 avril 1943. Re : rapport concernant la demande de brevet aux Etats-Unis, no 462178
• Rapport provenant du Department of Commerce United States Patent Office 24 mars 1943. Re : quatre brevets américains sont cités en opposition à la demande de brevet no 462178.
• Correspondance de Bureau TechniqueFournier à M. JA Bombardier 28 avril 1943. Re : Brevets américains cités en opposition contre la demande de brevet no 462178.
• Correspondance de M. JA Bombardier à Hon. Commissioner of Patents, Patent office. Re : Rapport du 24 mars dernier.
• État de compte de Albert Fournier 14 mai 1943. Re : frais d’amendement à votre demande de brevet aux Etats-Unis no 462178
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 28 mai 1943. Re : correction des deux demandes de brevet en Canada et Etats-Unis ainsi que les amendements no 462178 et 449852.
• Copie complète après correction de la demande de brevet aux Etats-Unis (spécification)
• Rapport du Department of Commerce United States Patent Office 29 octobre 1943. VOIR correspondance du 3 novembre 1943 Documents afférents brevet Wheel Mountings no de brevet 421051
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 4 décembre 1943. Re : brevet allemand cité en opposition à la demande de brevet no 462178
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 9 décembre 1943. Re : deux brevets américains cités en opposition à la demande de brevet no 462178
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 17 décembre 1943. Re : photographies des dessins du brevet français Daimler cité en opposition contre la demande de brevet d’invention no 462178
• État de compte de Albert Fournier 17 décembre 1943. Re : frais pour les deux brevets américains cités en opposition, un brevet français et photographies des dessins du brevet allemand.
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 14 janvier 1944. Re : chèque en paiement des copies de brevets les plus rapprochés, préparation de quatre amendements aux demandes de brevets no 491315, 491316, 462178 et au Canada 496518. VOIR original dans le dossier Traction Devices no 491315
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 9 février 1944. Re : amendements concernant les demandes de brevet pour Wheel Mountings no 496518 et 462178
• Amendement concernant la demande de brevet no 462178 ainsi qu’une photocopie de l’amendement de la demande de brevet 496518. Document daté du 31 janvier 1944. Original VOIR Documents afférents brevet Wheel Mountings no de brevet 421051.
• État de compte de Albert Fournier le 9 février 1944. Re : frais pour la préparation de deux amendements concernant les demande de brevets en Canada et aux Etats-Unis 496 518 et 462178
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 5 mai 1944. Re : rapport du Department of Commerce, Richmond, Virginia, brevets cités en opposition
• Rapport du Department of Commerce, Richmond, Virginia, brevets cités en opposition. 28 avril 1944
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 23 juin 1944. Re : copie du brevet américain et photographie des dessins du brevet allemand cités en opposition contre votre demande de brevet aux Etats-Unis no 462478. Amendement.
• Copie du brevet de F.Porsche no 2183940 en date du 19 décembre 1939
• Amendement préparé par M. Albert Fournier 20 juin 1944.
• Photographie d’un des dessins du brevet allemand
• État de compte de Albert Fournier 23 juin 1944. Re : frais d’amendement concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 462178.
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier le 26 juin 1944. Re : abandon de la demande de brevet no 462478, paiement pour les frais d’amendement, copie du brevet américain cité en opposition et photographie des dessins de brevet allemand
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 10 juillet 1944. Re : Demande de brevet d’invention aux Etats-Unis est accordée. Paiement du dernier droit final.
• État de compte de Albert Fournier 10 juillet 1944. Re : frais pour le dernier droit final concernant votre demande de brevet aux Etats-Unis no 462178.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 14 décembre 1944. Re : acquittement du dernier droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 462178
• Correspondance de M. JA Bombardier à Albert Fournier 16 décembre 1944. Re : avis de paiement en rapport avec le brevet no 462178.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 20 décembre 1944. Re : accusé réception du la lettre de M. JA Bombardier du 16 décembre et d’un chèque au montant de $38.55 en paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 462178
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 4 janvier 1945. Re : Paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 462178 et le reçu officiel
• Reçu officiel de paiement provenant du Department of Commerce, U.S. Patent Office 23 décembre 1944
Brevet no 2367751 en date du 23 janvier 1945.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 26 janvier 1945. Re : brevet américain no 2367751 en date du 23 janvier 1945.
• Photocopie d’une correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier 29 janvier 1945. Re : réception des deux brevets américains no 2367456 et 2367751. Original VOIR Documents afférents brevet no 2367456
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier le 23 mars 1945. Il s’agit d’un carton. Re : sollicitation achat du brevet no 2367751
• Correspondance de Adam Fisher Compagny à M. JA Bombardier le 11 mai 1945. Re : sollicitation achat du brevet no 2367751
• Correspondance de Adam Fisher Company à M. JA Bombardier le 21 novembre 1945. Il s’agit d’un carton. Re : sollicitation achat du brevet no 2367751
• 3 vélox des dessins du brevet
• 1 négatif des pages du brevet

Brevet: Wheel Mountings No. de brevet : 2367751 Date du brevet : 23 janvier 1945 États Unis
Date de la demande : 15 octobre 1942 No. de la demande : 462178
• Brevet original (6 pages)

Documents afférents du brevet

• Correspondance de Bureau Technique Fournier à JA Bombardier 16 avril 1942. Re : reçu officiel de dépôt de la demande de brevet en Canada véhicule à chenilles no 491175 en date du 30 mars 1942.
• Reçu officiel du Bureau des Brevets et des droits d’auteur 15 avril 1942. Dépôt de la demande de brevet en Canada véhicule à chenilles no 491175 en date du 30 mars 1942
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 29 mai 1942. Dépôt d’un autre brevet véhicule à chenilles au Canada et US, l’axe double coudé comme une nouveauté
• Correspondance de Bureau Technique Fournier 9 décembre 1942. Demande de brevet a été déposée en Canada, no. 491175, le 30 mars 1942, pour Véhicule à chenilles.
• Copie des documents de la demande de brevet en Canada pour Véhicule à chenilles (17 pages)
• Correspondance de JA Bombardier à M. Albert Fournier 9 décembre 1942. Paiement d’une facture datée du 9 décembre 1942.
• Chèque fait à l’ordre de M. Albert Fournier au montant de $25.00, le 12 décembre 1942
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 15 décembre 1942. Réception d’un chèque au montant de $25.00. Paiement du dernier droit final.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 28 décembre 1942. Reçu officiel de paiement du dernier droit final
• Reçu officiel du Bureau des Brevets et des droits d’auteur 24 décembre 1942. Réception des derniers droits de la demande de brevet. Ce dernier sera délivré le 9 février 1943.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 11 février 1943. Re : brevet canadien no 410471 date du 9 février 1943
• Correspondance de M. JA Bombardier à Bureau Technique Fournier. Réception du brevet canadien no 410471 date du 9 février 1943.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 16 février 1943. Re : réception du brevet canadien. Rapport concernant la demande correspondante aux Etats-Unis.

Brevet: Véhicule à chenilles
No. de brevet : 410471
Date de la demande : 30 mars 1942 No. de la demande : 491175
Délivré le 9 février 1943

Documents afférents du brevet Wheel Mountings No de brevet : 421051 Canada

• Copie des documents de la demande de brevet en Canada pour Wheel Mountings ( 13 pages )
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 15 octobre 1942. Re : Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet en Canada pour Wheel Mountings no 496518, 7 octobre 1942
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet en Canada pour Wheel Mountings no 496518 en date du 7 octobre 1942. Provenance The Commissioner of Patents Ottawa.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 15 juin 1943. Re : amendement concernant la demande de brevet no 496519 déposée le 7 octobre 1942.
• Amendement concernant la demande de brevet no 496519 déposée le 7 octobre 1942, document en date du 15 juin 1943.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 23 juin 1943. Re : amendement concernant la demande de brevet no 496519 déposée le 7 octobre 1942
• Avis de réception de l’amendement concernant la demande de brevet no 496519 déposée le 7 octobre 1942 par The commissioner of patents Ottawa. Document daté du 18 juin 1943
• Correpondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 3 novembre 1943. Re : Rapports d’Ottawa et de Wahington concernant vos demandes de brevets en Canada et aux États Unis portant les numéros 496518 et 462178 pour Wheel Mountings
• Rapport du Bureau des Brevets Canada en date du 28 octobre 1943. Concerne la demande de brevet no 496518 Wheel Mountings
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 23 novembre 1943. Re : Reproduction bleues des dessins de quatre brevets cités en opposition à la demande de brevet no 496518
• État de compte de Albert Fournier 23 novembre 1943. Re : frais pour reproduction bleues des quatre brevets canadiens cités en opposition à la demande de brevet no 496518
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 9 février 1944. Re : amendement concernant la demande de brevet Wheel Mountings no 496518. VOIR original dans le dossier Documents afférents brevet Wheel Mountings No de brevet 2367751.
• Amendement concernant la demande de brevet Wheel Mountings no 496518 aussi photocopie de l’amendement pour la demande de brevet américain VOIR original dans le Amendement concernant la demande de brevet no 496519 déposée le 7 octobre 1942
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 11 avril 1944. Re : La demande de brevet en Canada , no 496518, déposée le 7 octobre 1942, pour Wheel Mountings est accordée.
• État de compte de Albert Fournier 11 avril 1944. Re : dernier droit final pour la demande de brevet en Canada pour Wheel Mountings,
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 18 avril 1944. Re : Paiement du dernier droit final pour la demande de brevet en Canada pour Wheel Mountings.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 24 avril 1944. Re : Reçu officiel de paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet pour Wheel Mountings no 496518
• Reçu officiel de paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet pour Wheel Mountings no 496518. Provenance The Commissioner of Patents Ottawa. Le brevet sera délivré le 6 juin 1944.Document daté du 21 avril 1944
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à JA Bombardier 23 mai 1944. Re : lettre du bureau des brevets avisant que le brevet 496518 sera publié le 27 juin au lieu du 6 juin 1944.
• Correspondance de Office of the Commissioner of patents 17 mai 1944. Re: Le brevet sera délivré le 27 juin 1944.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 30 juin 1944. Re : Brevet canadien pour Wheel Mountings, portant le no. 421051 et la date du 27 juin 1944.
• Correspondance de M.JA Bombardier et le Bureau Technique Fournier 4 juillet 1944. Re : réception du brevet canadien Wheel Mountings no 421051

Brevet: Wheel Mountings No. de brevet : 421051 Date du brevet : 27 juin 1944 Canada
Date de la demande : 7 octobre 1942 No. de la demande : 496518
• Brevet original (14 pages)

Ce dossier contient des chèques et des états de compte reliés à divers brevets ou demande de brevets. La grande majorité des documents s'adresse à Albert Fournier du Bureau Technique Fournier ou à Joseph-Armand Bombardier.

Documents afférents du brevet

• Correspondance de Department of Commerce, United States patent office 12 février 1943. Re : brevets américains en opposition.
• Avis du Department of Commerce, United States patent office et M. Albert Fournier. 2 mars 1943. Nous informe que le tirage du brevet no 1163411 est épuisé et que l’on procédera sans retard à l’impression de nouvelles copies.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 4 mars 1943. Re : copies des brevets américains cités en opposition
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 9 mars 1943. Re : copie du brevet américain no 1163411.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 15 mars 1943. Re : envoi des photographies des dessins du brevet anglais
• État de compte de Albert Fournier 25 mai 1943. Frais pour amendement à la demande de brevet aux Etats-Unis no 449852, copies des cinq brevets américains cités en opposition, photographie des dessins du brevet anglais cité en opposition
• Correspondance du Hon. Commissioner of Patents 25 mai 1943. Amendements à l’avis envoyé le 12 février 1943.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 22 novembre 1943. Re : nouveau rapport reçu de Washington concernant la demande de brevet no 449852.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 15 janvier 1944. Re : demande de brevet no 449852.
• Correspondance de l’examinateur du Department of Commerce, United States patent office et M. Albert Fournier 19 novembre 1943. Re : réponse de l’examinateur
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 2 février 1944. Re : demande de brevet aux États-Unis no 449852
• Copie de l’amendement préparé et envoyé à Richmond, Virginie 2 février 1944. Re : demande de brevet aux Etats-Unis no 449852
• Copie du brevet américain C.M. Fuller no 1330253
• État de compte de Albert Fournier 2 février 1944. Re : frais pour copie de brevet américain cité en opposition à la demande de brevet no 449852
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 28 février 1944. Re : demande de brevet aux Etats-Unis no 449852 pour Chain Tread Vehicles est accordée
• État de compte de Albert Fournier 28 février 1944. Re : dernier droit final concernant la demande de brevet 449852
• Correspondance de M.JA Bombardier à M. Albert Fournier 6 mars 1944. Re : paiement de la facture du 28 février 1944 dernier droit final concernant la demande de brevet 449852
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 7 mars 1944. Re : paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet 449852
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 20 mars 1944. Re : reçu officiel
de paiement du dernier droit final, demande de brevet 449852
• Reçu officiel de paiement provenant du Department of Commerce, U.S. Patent Office 13 mars 1944
dernier droit final, demande de brevet 449852.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M.JA Bombardier 13 avril 1944. Re : brevet américain no 2346351 11 avril 1944
• Correspondance de M. JA Bombardier à Bureau Technique Fournier 17 avril 1944. Re : réception du brevet américain no 2346351
• 3 vélox des dessins du brevet
• 1 négatif des pages du brevet

Brevet: Chain Tread Vehicles No. de brevet : 2346351 Date du brevet : 11 avril 1944 États Unis
Date de la demande : 6 juillet 1942 No. de la demande : 449852
• Brevet original ( 6 pages )

Documents afférents du brevet Ski suspensions No de brevet : 419642 Canada

• Copie des documents de la demande de brevet en Canada pour Ski Suspensions ( 8 pages )
• État de compte de Albert Fournier 23 juin 1942. Re : frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet d’invention en Canada pour Ski Suspensions
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 12 juillet 1943. Re : reçus officiels de dépôt de quatre nouvelles demandes de brevets portant les numéros no 504096 à 504099 VOIR original dans le dossier Vehicule Spring Suspension no de la demande 504096
• Reçu officiel du dépôt de la demande de brevet au Canada 10 juillet 1943. Ski Suspensions
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 23 février 1944. Re : demande de brevet pour Ski suspensions accordée
• État de compte de Albert Fournier 23 février 1944. Re : frais dernier droit final concernant la demande de brevet no 504098
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 28 février 1944. Re : paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 504098 Ski suspensions
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 4 mars 1944. Re : reçu officiel de paiement du dernier droit final concernant la demande no 504098
• Reçu officiel de paiement du dernier droit final de la demande de brevet Ski suspensions no 504098 2 mars 1944
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 20 avril 1944. Re : brevet canadien no 419642 en date du 18 avril 1944
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier 22 avril 1944. Re : M. JA Bombardier accuse réception du brevet canadien no 419642
• Correspondance de M. S. Bell-Clifford et M. JA Bombardier le 28 avril 1944. Re : sollicitation achat du brevet ski suspension no 419642
• 2 vélox des dessins du brevet
• 1 négatif des pages du brevet

Brevet: Ski suspensions No. de brevet : 419642 Date du brevet : 18 avril 1944 Canada
Date de la demande : 3 juillet 1943 No. de la demande : 504098
• Brevet original ( 10 pages )

Documents afférents au brevet Traction Devices No de brevet : 2355266 États-Unis

• Copie des documents de la demande de brevet aux Etats-Unis Traction Device (9 p.)
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Fournier le 16 juillet 1943. Re : reçus officiels de dépôt de quatre nouvelles demandes de brevet portant les no de 494145 à 494148
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet aux Etats-Unis no 494147 en date du 10 juillet 1943
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 13 janvier 1944. Re : Rapport provenant de Richmond, Virginie concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494147. Refus des premières revendications.
• Rapport provenant de Richmond, Virginie concernant la demande de brevet aux États-Unis no 494147. Refus des premières revendications 1, 2 et 3. Rapport daté du 10 janvier 1944
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 1er février 1944. Re : copie complète des brevets cités en opposition à la demande de brevet aux Etats-Unis no 494147
• État de compte de Albert Fournier 1er février 1944. Frais pour les photocopies des brevets cités en opposition à la demande de brevet aux Etats-Unis no 491147
• Correspondance de M. JA Bombardier à Bureau Technique Fournier le 3 février 1944. Re : copies des dessins des deux brevets français et italien, amendements aux revendications déposées.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 1er juin 1944. Re : copie de l’amendement concernant la demande de brevet no 494147.
• Copie de l’amendement préparé et expédié par M. Albert Fournier 22 mai 1944. Concerne la demande de brevet no 494147 Traction Devices
• État de compte de Albert Fournier 1er juin 1944. Frais de préparation et de dépôt d’un amendement concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494147
• Photocopie d’une correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier le 3 juin 1944. Re : chèque au montant de $20.00 en règlement des factures 24, 25, 27 mai et 1er juin. VOIR original dans le dossier Vehicle Spring Suspension 494148
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 13 juin 1944. Re : la demande de brevet est accordée.
• État de compte de Albert Fournier 13 juin 1944. Frais pour le dernier droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494147
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 18 juillet 1944. Reçu officiel du paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 494147.
• Reçu officiel de paiement pour le dernier droit final concernant la demande de brevet no 494147. Provenant du Department of Commerce, U.S. patent office
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier. Re : brevet américain Traction Devices no de série 2355266 et en date du 8 août 1944*
• 2 Vélox des dessins du brevet.
• un négatif avec les six pages du brevet.

Brevet: Traction Devices No. de brevet : 2355266 Date du brevet : 8 août 1944 United States
Date de la demande : 10 juillet 1943 No. de la demande : 494147

Documents afférents au brevet Vehicle Spring Suspension No de brevet : 422404 Canada

• Copie des documents de la demande de brevet en Canada Vehicle Spring Suspension (13 p)
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 12 juillet 1943. Re : reçus officiels de dépôt de quatre nouvelles demandes de brevets no 504096 à 504099
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet en Canada no 504096 3 juillet 1943. Le document est daté du 10 juillet 1943
• État de compte de Albert Fournier 23 juin 1943. Frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet pour Vehicule Spring Suspension, même frais pour la demande de brevet aux États-Unis
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 13 juin 1944. Re : rapport reçu d’Ottawa concernant la demande de brevet no 504096
• Rapport provenant du Patent Office, Ottawa , concernant la demande de brevet no 504096. Brevet cité en opposition à la demande de brevet citée ci-dessus. 5 juin 1944
• Amendement préparé et expédié par M. Albert Fournier. En rapport au brevet cité en opposition à la demande de brevet no 504096
• État de compte de Albert Fournier 13 juin 1944. Frais d’amendement concernant la demande de brevet no 504096.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 7 juillet 1944. Re : demande de brevet no 504096 pour Vehicule Spring Suspension a été accordée
• État de compte de Albert Fournier 7 juillet 1944. Frais pour le dernier droit final concernant la demande de brevet no 504096.
• Reçu officiel de paiement pour le dernier droit final concernant la demande de brevet no 504096. Provenant du Patent Office, Ottawa 18 juillet 1944
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 8 septembre 1944. Re : brevet canadien pour Vehicle Spring Suspension no de série 422404 en date du 5 septembre 1944
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier le 13 octobre 1944. Re : réception des deux brevets suivants no 422404 et 422405
• Correspondance de M. Raymond-A Robic, Marion & Marion à M. JA Bombardier le 16 octobre 1944. Re : M. JA Bombardier reçoit des félicitations pour ses deux nouveaux brevets sur des améliorations apportées à son auto-chenille.

Brevet: Vehicle Spring Suspensions No. de brevet : 422404 Date du brevet : 5 septembre 1944 Date de la demande : 3 juillet 1943 No. de la demande : 504096 Canada
• Brevet original (13 pages)

Documents afférents au brevet Vehicle Spring Suspension No de brevet : 2367456 Etats-Unis

• Copie des documents de la demande de brevet aux Etats-Unis Vehicle Spring Suspension (13 p)
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 16 juillet 1943. Re : reçus officiels de dépôt de quatre nouvelles demandes de brevet portant les no 494145 à 494148
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet aux Etats-Unis 10 juillet 1943 no 494148.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 21 décembre 1943. Re : rapport provenant Richmond, Virginie concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494148. Documents cités en opposition.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 15 janvier 1944. Re : brevets cités en opposition en rapport à la demande de brevet no 494148
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 18 janvier 1944. Re : photocopie du brevet allemand cité en opposition
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 24 mai 1944. Re : copie de l’amendement concernant la demande de brevet no 494148
• Amendement préparé et expédié par M. Albert Fournier 16 mai 1944. Concerne la demande de brevet no 494148
• État de compte de Albert Fournier 24 mai 1944. Frais de préparation et de dépôt d’un amendement concernant la demande de brevet no 494148
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier le 3 juin 1944. Re : chèque au montant de $20.00 en règlement des factures 24, 25, 27 mai et 1er juin.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 14 novembre 1944. Re : demande de brevet no 494148 Vehicle Spring Suspension est accordée
• État de compte de Albert Fournier 14 novembre 1944. Re : dernier droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494148
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 20 décembre 1944. Re : réception d’une lettre de M. JA Bombardier le 14 décembre 1944 et d’un chèque au montant de $38.85 en paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 494148
• Correspondance de M. JA Bombardier à Bureau Technique Fournier le 22 décembre 1944. Re : chèque de $38.85
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 27 décembre 1944. Re : reçu officiel du dernier droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494148
• Reçu officiel du dernier droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494148, date du document 19 décembre 1944. Date du brevet 16 janvier 1945, no de série 2367456
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 22 janvier 1945. Re : brevet américain portant le no de série 2367456 et en date du 16 janvier 1945
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier 29 janvier 1945. Re : accusé de réception des deux brevets américains no de série 2367456 en date du 16 janvier 1945 et no de série 2367751 en date du 23 janvier 1945
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier le 23 mars 1945. Re : sollicitation achat du brevet no 2367456
• Correspondance de Adam Fisher Company à M. JA Bombardier le 11 mai 1945. Re : sollicitation achat du brevet no 2367456
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier le 21 novembre 1945. Re : sollicitation achat du brevet no 2367456
• 3 Vélox des dessins du brevet
• 1 négatif des 4 pages du brevet.

Brevet: Vehicle Spring Suspensions No. de brevet : 2367456 Date du brevet : 16 janvier 1945 Date de la demande : 10 juillet 1943 No. de la demande : 494148 États-Unis
•Brevet original (6 pages)

Documents afférents au brevet Sprocket Wheel No de brevet : 428317 Canada

• Copie des documents de la demande de brevet en Canada Sprocket Wheel (10 p)
• État de compte de Albert Fournier 23 mai 1943. Frais de préparation et de dépôt pour la demande de brevet Sprocket Wheel au Canada et aux Etats-Unis
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 12 juillet 1943. Re : reçus officiels de quatre nouvelles demandes de brevet portant les no 504096 à 504099 VOIR original dans le dossier Vehicule Spring Suspension no de demande 504096
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet au Canada Sprocket Wheel en date du 3 juillet 1943, no 504099. Ce document est daté du 10 juillet 1943
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Fournier 29 avril 1944. Re : rapport reçu d’Ottawa concernant la demande de brevet no 504099, brevet cité en opposition
• Rapport reçu du Patent Office Ottawa concernant la demande de brevet no 504099, brevet cité en opposition. 21 mars 1944
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 7 juillet 1944. Re : copie de l’amendement préparé relativement à la demande de brevet no 504099
• Amendement préparé et expédié relativement à la demande de brevet no 504099 21 juin 1944
• État de compte de Albert Fournier 7 juillet 1944. Frais de préparation et de dépôt d’un amendement concernant la demande de brevet no 504099
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 9 septembre 1944. Re : rapport provenant d’Ottawa concernant la demande de brevet no 504099
• Rapport provenant du Patent Office Ottawa concernant la demande de brevet no 504099, 6 septembre 1944. Brevet cité en opposition
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 2 mars 1945. Re : copies des amendements préparés et expédiés à Ottawa et Richmond. VOIR original dans le dossier du brevet américain 2374644
• Copie d’un amendement préparé et expédié à Ottawa concernant la demande de brevet no 504099
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 16 avril 1945. Re : demande de brevet no 504099, déposée le 3 juillet 1943, est accordée
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 12 mai 1945. Re : reçu officiel de paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 504099
• Reçu officiel de paiement du dernier droit final 10 mai 1945. Relativement à la demande de brevet no 504099. Le brevet sera publié le 26 juin 1945
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 28 juin 1945. Re : brevet canadien pour Sprocket Wheel, portant le numéro de série 428 317 en date du 26 juin 1945
• Correspondance de M. JA Bombardier et Bureau Technique Fournier 2 juillet 1945. Re : accusé de réception du brevet canadien pour Sprocket Wheel.

Brevet: Sprocket Wheel No. de brevet : 428317 Date du brevet : 26 juin 1945 Date de la demande : 3 juillet 1943 No. de la demande : 504099 Canada
•Brevet original (11 pages)

Documents afférents du brevet Ski suspensions No de brevet : 2343526 États-Unis

• Copie des documents de la demande de brevet aux Etats-Unis pour Ski Suspension (9pages )
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 16 juillet 1943. Re : reçus officiels de quatre nouvelles demandes de brevet no 494145 à 494148.
• Reçu officiel du dépôt de la demande de brevet au États- Unis 10 juillet 1943 no demande 494145
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 7 janvier 1944. Re : rapport de l’examinateur s’objectant aux revendications 5 et 6 de la demande de brevet no 494145 Ski suspension
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 14 janvier 1944. Re : amendement pour la demande de brevet d’invention aux Etats-Unis, ski suspension.
• Amendement pour la demande de brevet Ski Suspension no. 494145 14 janvier 1944
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 31 janvier 1944. Re : la demande de brevet aux Etats-Unis, no 494 145 déposée le 10 juillet 1943 vient d’être accordée.
• État de compte de Albert Fournier 31 janvier 1944. Re : Dernier droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494145.
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. JA Bombardier le 2 février 1944. Re : chèque au montant de $38.28 en paiement de la facture de 31 janvier 1944.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 7 février 1944. Re : Réception du paiement du dernier droit final concernant votre demande de brevet d’invention aux Etats-Unis no 494145
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 18 février 1944. Re : Reçu officiel de paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 494145
• Reçu officiel du Department of Commerce, U.S. Patent office, paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet d’invention aux Etats-Unis no 494145
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 9 mars 1944. Re : Brevet américain portant le no 2343526 et la date du 7 mars 1944
• Correspondance de M. JA Bombardier à Bureau Technique Fournier 11 mars 1944. Re : réception du brevet américain no 2343526 daté du 7 mars 1944
• Contrat . National Service Bureau désire acheter le brevet Ski Supension no 2343526 de M. JA Bombardier. 7 mars 1944. Le contrat n’a pas été signé par M. JA Bombardier ( 2 exemplaires)
• Carton provenant de National Service Bureau 7 avril 1944. Demande une réponse de M. Bombardier
• Correspondance de M. Adam Fisher Company à M. JA Bombardier le 23 mars 1944. Re : M. Fisher désire acheter le brevet de M. JA Bombardier
• Correspondance de M. A.E. Kost de Morton Manufacturing company à M. JA Bombardier le 24 mars 1944. Re : brevet ski suspension no 2343526
• Coupon de la compagnie Morton Manufacturing Company
• Publicité de Morton Manufacturing Company
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier 13 juin 1944. Re : le brevet 2343526 a-t-il été vendu?.
• Correspondance de M. JA Bombardier à National Service Bureau le 14 août 1944. Re : brevet no 2343526, réponse à la carte du 13 juin 1944
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier le 22 août 1944. Re : sollicitation achat du brevet ski suspension
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier le 20 septembre 1944. Re : sollicitation achat du brevet ski suspension
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier le 9octobre 1944. Re : sollicitation achat du brevet ski suspension

Brevet: Ski suspension No. de brevet : 2343526 Date du brevet : 7 mars 1944 États Unis
Date de la demande : 10 juillet 1943 No. de la demande : 494145
• Brevet original ( 5 pages )

Documents afférents au brevet Sprocket Wheel No de brevet : 2374644 Etats-Unis

• Copie des documents de la demande de brevet aux Etats-Unis ( 9 p.)
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 16 juillet 1943. Re : reçus officiels de dépôt de quatre nouvelles demandes de brevet portant les no 494145 à 494148. VOIR original dans le dossier Ski Suspension , no de demande 494145
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet aux Etats-Unis Sprocket Wheel en date du 10 juillet 1943, no 494146
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 15 janvier 1944. Re : deux rapports concernant la demande de brevet no 494146. Brevets cités en opposition
• Deux rapports provenant du Department of Commerce, United States Patent Office 11 janvier 1944 concernant la demande de brevet 494146
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 1er février 1944. Re : deux brevets cités en opposition mentionnés dans le rapport de l’examinateur le 11 janvier 1944
• État de compte de Albert Fournier 1er février 1944. Frais pour deux copies de brevets américains cités en opposition
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 29 avril 1944. Re : copies des deux amendements, état de compte. VOIR original dans le dossier brevet Sprocket Wheel 428317
• Deux amendements en date du 20 avril réfutant les objections de l’examinateur des divisions 38 et 45
• État de compte de Albert Fournier 29 avril 1944. Frais de préparation de deux amendements concernant votre demande de brevet no 494146
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier 6 mai 1944. Re : accusé de réception des copies des amendements.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 12 mai 1944. Re : accusé de réception de la lettre de M. JA Bombardier et de son chèque pour le paiement des deux amendements
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 25 octobre 1944. Re : rapports concernant la demande de brevet no 494146, brevets cités en opposition
• Deux rapports provenant du Department of Commerce, United States Patent Office, 21 octobre 1944. Re : demande de brevet 494146
• Correspondance de M. JA Bombardier et M. Albert Fournier 14 décembre 1944. Re : demande de brevet no 494146, autorisation de faire venir les copies de brevets cités en opposition
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 2 mars 1945. Re : copies des amendements
• Amendement préparé et expédié par M. Albert Fournier 26 février 1945. Re : demande de brevet 494146
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 7 mars 1945. Re : copies des trois brevets cités en opposition.
• Copies de trois brevets cités en opposition dans la demande de brevet no 494146 26 février 1945
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 17 mars 1945. Re : demande de brevet no 494146 déposée le 10 juillet 1943 vient d’être accordée
• Correspondance de M. JA Bombardier et M. Albert Fournier 26 mars 1945. Re : envoie d’un chèque en paiement de la facture du 17 mars droit final concernant la demande de brevet no 494146
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 28 mars 1945. Re : accusé réception du chèque en paiement du dernier droit final
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 9 avril 1945. Re : reçu officiel de paiement du dernier droit final de la demande de brevet no 494146
• Reçu officiel de paiement du dernier droit final de la demande de brevet no 494146 . No de série du brevet américain Sprocket Wheel 2374644 en date du 1er mai 1945. Provenant du Department of Commerce, U.S. Patent Office 2 avril 1945.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 4 mai 1945. Re : brevet américain no de série 2374644 en date du 1er mai 1945
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier 7 mai 1945. Re : Accusé de réception du brevet américain no de série 2374644 en date du 1er mai 1945
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier le 4 juin 1945. Re : sollicitation achat du brevet no 2374644
• Correspondance de Adam Fisher Company à M. JA Bombardier le 8 août 1945. Re : sollicitation achat du brevet no 2374644
• Correspondance de Adam Fisher Company à M. JA Bombardier le 24 janvier 1946 (carton) . Re : sollicitation achat du brevet no 2374644
• 1 vélox du dessin du brevet
• Négatif des 4 pages du brevet.

Brevet: Sprocket Wheel No. de brevet : 2374644 Date du brevet : 1er mai 1945 Date de la demande : 10 juillet 1943 No. de la demande : 494146
• Brevet original (4 pages)

Documents afférents au brevet Traction Devices No de brevet : 422405 Canada

• Copie des documents de la demande de brevet en Canada pour Traction Devices ( 3 copies différentes 26p)
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 12 juillet 1943. Re : reçus officiels de dépôt de quatre nouvelles demandes de brevets portant les no de 504096 à 504099 VOIR correspondance originale dans le dossier Vehicle Spring Suspension , no de la demande 504096
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet en Canada no 504097. Date du dépôt 3 juillet 1943. Le reçu est daté du 10 juillet 1943
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 13 juin 1944. Re : rapport et amendement concernant le demande de brevet no 504097.
• Rapport envoyé par Patent Office Canada à M. JA Bombardier et Albert Fournier 5 juin 1944 concernant la demande de brevet Traction Device no 504097
• Amendement préparé par Albert Fournier pour la demande de brevet Traction Device no 504097 13 juin 1944
• État de compte de Albert Fournier 13 juin 1944. Frais d’amendement concernant la demande de brevet no 504097 Traction Device
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 7 juillet 1944. Re : La demande de brevet no 504097 vient d’être accordée. Paiement du dernier droit final.
• État de compte de Albert Fournier 7 juillet 1944. Frais pour le dernier droit final concernant la demande de brevet en Canada no 504097 pour Traction Device
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier le 10 juillet 1944. Re : chèque au montant de $55.00, frais pur amendement et pour obtenir brevets accordés
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 12 juillet 1944. Re : réception du chèque au montant de $55.00; paiement d’un amendement et derniers droits finaux pour deux demandes de brevets 504096 et 504097
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 20 juillet 1944. Re : reçu officiel de paiement du dernier droit concernant la demande no 504097
• Reçu officiel de paiement provenant du Patent Office Ottawa 18 juillet 1944. Re : paiement du dernier droit final de la demande de brevet 504097, le brevet sera publié le 5 septembre 1944
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 8 septembre 1944. Re : Brevet canadien pour Traction Device no 422405 5 septembre 1944
• Photocopie d’une correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier le 13 octobre 1944. Re : accusé réception des deux brevet suivants; no 422404 et no 422405. VOIR original dans le dossier vehicle Spring Suspension no 422404
• Photocopie d’une correspondance de M. Raymond-A Robic, Marion & Marion à M. JA Bombardier le 16 octobre 1944. Re : M. JA Bombardier reçoit des félicitations pour ses deux nouveaux brevets sur des améliorations apportées à son auto-chenille.

Brevet: Traction Devices No. de brevet : 422405 Date du brevet : 5 septembre 1944 Canada
Date de la demande : 3 juillet 1943 No. de la demande : 504097
• Brevet original (10 pages)