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Documents afférents au brevet Sprocket Wheel No de brevet : 2374644 Etats-Unis

• Copie des documents de la demande de brevet aux Etats-Unis ( 9 p.)
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 16 juillet 1943. Re : reçus officiels de dépôt de quatre nouvelles demandes de brevet portant les no 494145 à 494148. VOIR original dans le dossier Ski Suspension , no de demande 494145
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet aux Etats-Unis Sprocket Wheel en date du 10 juillet 1943, no 494146
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 15 janvier 1944. Re : deux rapports concernant la demande de brevet no 494146. Brevets cités en opposition
• Deux rapports provenant du Department of Commerce, United States Patent Office 11 janvier 1944 concernant la demande de brevet 494146
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 1er février 1944. Re : deux brevets cités en opposition mentionnés dans le rapport de l’examinateur le 11 janvier 1944
• État de compte de Albert Fournier 1er février 1944. Frais pour deux copies de brevets américains cités en opposition
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 29 avril 1944. Re : copies des deux amendements, état de compte. VOIR original dans le dossier brevet Sprocket Wheel 428317
• Deux amendements en date du 20 avril réfutant les objections de l’examinateur des divisions 38 et 45
• État de compte de Albert Fournier 29 avril 1944. Frais de préparation de deux amendements concernant votre demande de brevet no 494146
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier 6 mai 1944. Re : accusé de réception des copies des amendements.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 12 mai 1944. Re : accusé de réception de la lettre de M. JA Bombardier et de son chèque pour le paiement des deux amendements
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 25 octobre 1944. Re : rapports concernant la demande de brevet no 494146, brevets cités en opposition
• Deux rapports provenant du Department of Commerce, United States Patent Office, 21 octobre 1944. Re : demande de brevet 494146
• Correspondance de M. JA Bombardier et M. Albert Fournier 14 décembre 1944. Re : demande de brevet no 494146, autorisation de faire venir les copies de brevets cités en opposition
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 2 mars 1945. Re : copies des amendements
• Amendement préparé et expédié par M. Albert Fournier 26 février 1945. Re : demande de brevet 494146
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 7 mars 1945. Re : copies des trois brevets cités en opposition.
• Copies de trois brevets cités en opposition dans la demande de brevet no 494146 26 février 1945
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 17 mars 1945. Re : demande de brevet no 494146 déposée le 10 juillet 1943 vient d’être accordée
• Correspondance de M. JA Bombardier et M. Albert Fournier 26 mars 1945. Re : envoie d’un chèque en paiement de la facture du 17 mars droit final concernant la demande de brevet no 494146
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 28 mars 1945. Re : accusé réception du chèque en paiement du dernier droit final
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 9 avril 1945. Re : reçu officiel de paiement du dernier droit final de la demande de brevet no 494146
• Reçu officiel de paiement du dernier droit final de la demande de brevet no 494146 . No de série du brevet américain Sprocket Wheel 2374644 en date du 1er mai 1945. Provenant du Department of Commerce, U.S. Patent Office 2 avril 1945.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 4 mai 1945. Re : brevet américain no de série 2374644 en date du 1er mai 1945
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier 7 mai 1945. Re : Accusé de réception du brevet américain no de série 2374644 en date du 1er mai 1945
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier le 4 juin 1945. Re : sollicitation achat du brevet no 2374644
• Correspondance de Adam Fisher Company à M. JA Bombardier le 8 août 1945. Re : sollicitation achat du brevet no 2374644
• Correspondance de Adam Fisher Company à M. JA Bombardier le 24 janvier 1946 (carton) . Re : sollicitation achat du brevet no 2374644
• 1 vélox du dessin du brevet
• Négatif des 4 pages du brevet.

Brevet: Sprocket Wheel No. de brevet : 2374644 Date du brevet : 1er mai 1945 Date de la demande : 10 juillet 1943 No. de la demande : 494146
• Brevet original (4 pages)

Documents afférents au brevet Snow Removing apparatus No de brevet : 440193 Canada

• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 13 mars 1945. Re : reproductions bleues de trois feuilles de dessins pour une nouvelle invention.
• Reproductions bleues de trois feuilles de dessins pour une nouvelle invention.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 26 mars 1945. Re : nouveau jeu de bleus des dessins corrigés
• Nouveau jeu de bleus des dessins corrigés
• Correspondance de M. JA Bombardier et Bureau Technique Fournier 4 avril 1945. Re : accusé de réception des bleus corrigés.
• Copie des documents de la demande de brevet Snow Removing Apparatus ( 14 p.)
• Correspondance de Bureau Technique à M. JA Bombardier 15 juin 1945. Re : reçu officiel de dépôt de la demande de brevet pour Snow Removing Apparatus portant le no. 526746 en date du 14 mai 1945
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet pour Snow Removing Apparatus portant le no. 526746 en date du 14 mai 1945. Le reçu est daté du 13 juin 1945
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 16 janvier 1947. Re : la demande de brevet no 526746 est accordée
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier 18 janvier 1947. Re : chèque au montant de $25.00 en paiement de la facture du 16 janvier 1947, paiement du dernier droit final
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 22 janvier 1947. Re : accusé réception de la lettre du 18 janvier 1947 et du chèque pour le paiement du dernier droit final de la demande de brevet no 526746
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 31 janvier 1947. Re : reçu officiel du paiement du dernier droit final de la demande de brevet no 526746
• Reçu officiel du paiement du dernier droit final de la demande de brevet no 526746. Envoyé par The Commissioner of patents, Ottawa, le 30 janvier 1947. Le brevet sera publié le 18 mars 1947
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 25 mars 1947. Re : brevet canadien no 440193, date du 18 mars 1947
• 3 vélox du dessin du brevet
• Négatif des 12 pages du brevet.

Brevet: Snow Removing Apparatus No. de brevet : 440193 Date du brevet : 18 mars 1947 Date de la demande : 14 mai 1945 No. de la demande : 526746 Canada
• Brevet original (15 p.)

Documents afférents au brevet Auxiliary Axle Assembly for Tractors No de brevet : 483846 Canada

• État de compte de Albert Fournier le 1er mai 1950. Re : frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet en Canada pour Auxiliary Axle Assembly for tractors, même demande pour les Etats-Unis, frais de légalisation de la demande auprès du Consulat américain, frais de préparation et de dépôt de deux amendements pour les demandes de brevet au Canada et Etats-Unis
• Chèque payé à l’ordre de Albert Fournier par M. JA Bombardier au montant de $318.22 le 8 mai 1950. Re : état de compte du 1er mai 1950
• État de compte de Albert Fournier le 10 juillet 1951. Frais de préparation d’un plaidoyer relatif à la demande de brevet no 586343
• Photocopie d’une assignation, transfert des droits du brevet de M. JA Bombardier à Bombardier Limited, le 12 et 14 février 1968

Brevet: Auxiliary Axle Assembly for Tractors No. de brevet : 483846 Date du brevet : 10 juin 1952 Date de la demande : 6 avril 1949 No de la demande : 586343 Canada
• Brevet original ( 11 p.)

Documents afférents au brevet Tensioning Device for Tractors No de brevet : 2654639 Etats-Unis

• Photocopie de l’état de compte de Albert Fournier le 22 octobre 1952. Frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet en Canada, aux Etats-Unis et en Grande-Bretagne pour Tensioning Device for Tractors
• État de compte de Albert Fournier le 19 août 1953. Droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 322176 pour Tensioning Device for Tractors
• Chèque payé à l’ordre de M. Albert Fournier par M. JA Bombardier au montant de $35.00 le 21 août 1953
• Correspondance de National Service Bureau à M. JA Bombardier 25 juillet 1955. Re : sollicitation pour achat du brevet no 2654639
• 3 vélox des dessins du brevet
• Négatif des 20 pages du brevet.

Brevet : Tensioning Device for Tractors No. de brevet: 2654639 Date du brevet: 6 octobre 1953
Date de la demande : 24 novembre 1952 No. de la demande : 322176 Etats-Unis
• Brevet original ( 6 p.)

Documents afférents au brevet Sprocket Wheel No de brevet : 2721485 Etats-Unis

• État de compte de Albert Fournier le 27 février 1953. Frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet d’invention en Canada pour Sprocket Wheel
• Chèque payé à l’ordre de M. Albert Fournier par M. JA Bombardier au montant de $318.00 le 7 avril 1953. Re : facture du 27 février 1953 Sprocket Wheel
• État de Slattery, Bélanger & Fairbanks le 22 juin 1953. Frais pour examen préliminaire du nouveau brevet proposé Sprocket Wheel, analyse des revendications.
• Chèque payé à l’ordre de Slattery, Bélanger & Fairbanks par M. JA Bombardier au montant de $45.00 le 25 juin 1953. Re : facture du 22 juin 1953
• État de compte de Albert Fournier le 6 avril 1954. Frais de préparation et de dépôt d’un plaidoyer concernant la demande de brevet no 350426 Sprocket Wheel
• Photocopie d’un chèque payé à l’ordre de M. Albert Fournier par M. JA Bombardier au montant de $66.70 le 8 avril 1954. Re : facture du 6 avril 1954 VOIR dossier brevet Vulcanizing no 2659101 et aussi demande de brevet aux Etats-Unis no 350 426. Original dans le dossier brevet Vulcanizing 2659101
• État de compte de Albert Fournier le 31 août 1955. Droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 350426 pour Sprocket Wheel
• Chèque payé à l’ordre de M. Albert Fournier par M. JA Bombardier au montant de $105.00 le 7 septembre 1955. Re : état de compte du 31 août 1955 et aussi renouvellement pour brevets no 679896 et 687438
• Photocopie d’une assignation, transfert des droits du brevet de M. JA Bombardier à Bombardier Limited, le 14 février 1968
• 2 vélox des dessins du brevet
• 1 négatif des 3 pages du brevet

Brevet: Sprocket Wheel No. de brevet : 2721485 Date du brevet : 25 octobre 1955 Date de la demande : 22 avril 1953 No. de la demande : 350426 États-Unis
• Brevet original ( 4 p.)

Documents afférents du brevet Ski suspensions No de brevet : 419642 Canada

• Copie des documents de la demande de brevet en Canada pour Ski Suspensions ( 8 pages )
• État de compte de Albert Fournier 23 juin 1942. Re : frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet d’invention en Canada pour Ski Suspensions
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 12 juillet 1943. Re : reçus officiels de dépôt de quatre nouvelles demandes de brevets portant les numéros no 504096 à 504099 VOIR original dans le dossier Vehicule Spring Suspension no de la demande 504096
• Reçu officiel du dépôt de la demande de brevet au Canada 10 juillet 1943. Ski Suspensions
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 23 février 1944. Re : demande de brevet pour Ski suspensions accordée
• État de compte de Albert Fournier 23 février 1944. Re : frais dernier droit final concernant la demande de brevet no 504098
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 28 février 1944. Re : paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet no 504098 Ski suspensions
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 4 mars 1944. Re : reçu officiel de paiement du dernier droit final concernant la demande no 504098
• Reçu officiel de paiement du dernier droit final de la demande de brevet Ski suspensions no 504098 2 mars 1944
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 20 avril 1944. Re : brevet canadien no 419642 en date du 18 avril 1944
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier 22 avril 1944. Re : M. JA Bombardier accuse réception du brevet canadien no 419642
• Correspondance de M. S. Bell-Clifford et M. JA Bombardier le 28 avril 1944. Re : sollicitation achat du brevet ski suspension no 419642
• 2 vélox des dessins du brevet
• 1 négatif des pages du brevet

Brevet: Ski suspensions No. de brevet : 419642 Date du brevet : 18 avril 1944 Canada
Date de la demande : 3 juillet 1943 No. de la demande : 504098
• Brevet original ( 10 pages )

Documents afférents au brevet Traction Devices No de brevet : 422405 Canada

• Copie des documents de la demande de brevet en Canada pour Traction Devices ( 3 copies différentes 26p)
• Photocopie d’une correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 12 juillet 1943. Re : reçus officiels de dépôt de quatre nouvelles demandes de brevets portant les no de 504096 à 504099 VOIR correspondance originale dans le dossier Vehicle Spring Suspension , no de la demande 504096
• Reçu officiel de dépôt de la demande de brevet en Canada no 504097. Date du dépôt 3 juillet 1943. Le reçu est daté du 10 juillet 1943
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 13 juin 1944. Re : rapport et amendement concernant le demande de brevet no 504097.
• Rapport envoyé par Patent Office Canada à M. JA Bombardier et Albert Fournier 5 juin 1944 concernant la demande de brevet Traction Device no 504097
• Amendement préparé par Albert Fournier pour la demande de brevet Traction Device no 504097 13 juin 1944
• État de compte de Albert Fournier 13 juin 1944. Frais d’amendement concernant la demande de brevet no 504097 Traction Device
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 7 juillet 1944. Re : La demande de brevet no 504097 vient d’être accordée. Paiement du dernier droit final.
• État de compte de Albert Fournier 7 juillet 1944. Frais pour le dernier droit final concernant la demande de brevet en Canada no 504097 pour Traction Device
• Correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier le 10 juillet 1944. Re : chèque au montant de $55.00, frais pur amendement et pour obtenir brevets accordés
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 12 juillet 1944. Re : réception du chèque au montant de $55.00; paiement d’un amendement et derniers droits finaux pour deux demandes de brevets 504096 et 504097
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 20 juillet 1944. Re : reçu officiel de paiement du dernier droit concernant la demande no 504097
• Reçu officiel de paiement provenant du Patent Office Ottawa 18 juillet 1944. Re : paiement du dernier droit final de la demande de brevet 504097, le brevet sera publié le 5 septembre 1944
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 8 septembre 1944. Re : Brevet canadien pour Traction Device no 422405 5 septembre 1944
• Photocopie d’une correspondance de M. JA Bombardier à M. Albert Fournier le 13 octobre 1944. Re : accusé réception des deux brevet suivants; no 422404 et no 422405. VOIR original dans le dossier vehicle Spring Suspension no 422404
• Photocopie d’une correspondance de M. Raymond-A Robic, Marion & Marion à M. JA Bombardier le 16 octobre 1944. Re : M. JA Bombardier reçoit des félicitations pour ses deux nouveaux brevets sur des améliorations apportées à son auto-chenille.

Brevet: Traction Devices No. de brevet : 422405 Date du brevet : 5 septembre 1944 Canada
Date de la demande : 3 juillet 1943 No. de la demande : 504097
• Brevet original (10 pages)

Documents afférents au brevet Improvements in endless track vehicles No de brevet : 679896 Royaume-Uni

• Spécification du brevet s.d.
• Chèque payé à l’ordre de Albert Fournier par M. JA Bombardier au montant de $60.00 le 19 août 1954. Re : renouvellement brevets no 679896 et 687438
• Photocopie d’un chèque payé à l’ordre de Albert Fournier par M. JA Bombardier au montant de $105.00 le 7 septembre 1955. Re : état de compte du 31 août 1955 et aussi renouvellement brevets 679896 et 687438 VOIR original dans le dossier demande de brevet no 350426
• Chèque payé à l’ordre de Albert Fournier par M. JA Bombardier au montant de $80.00 le 13 août 1956. Renouvellement des brevets anglais 679896 et 687438
• Certificat de paiement des frais de renouvellement du brevet no 679896 1er novembre 1957

Brevet: Improvements in endless track vehicles No. de brevet : 679896 Date du brevet : 24 septembre 1952 Date de la demande : 1er novembre 1950 No. de la demande : 26622 Royaume-Uni
• Brevet original ( 1 page recto-verso)

Documents afférents au brevet Tractor Units No de brevet : 2587813 Etats-Unis

• Photocopie d’un état de compte de Albert Fournier le 29 novembre 1949. Frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet au Canada pour Tractor Unit, même demande pour les Etats-Unis et frais de légalisation de la demande auprès du consulat américain. VOIR original dans le dossier brevet no 486645
• Photocopie d’un chèque payé à l’ordre de Albert Fournier par JA Bombardier au montant de $288.22 le 5 décembre 1949. Re : voir état de compte du 29 novembre 1949. VOIR original dans le dossier brevet no 486645.
• État de compte de Albert Fournier 29 juin 1950, frais d’un plaidoyer concernant la demande de brevet aux Etats-Unis 133079 pour Tractor Unit ( 2 exemplaires)
• Chèque payé à l’ordre de Albert Fournier par M. JA Bombardier au montant de $15.00 le 18 septembre 1950. Re : état de compte du 29 juin 1950
• État de compte de Albert Fournier le 23 février 1951. Frais de préparation d’un plaidoyer concernant la demande de brevet aux Etats-Unis pour Tractor Unit.
• Chèque payé à l’ordre de Albert Fournier par M. JA Bombardier au montant de $15.00 le 26 février 1951. Re : état de compte du 26 février 1951
• État de compte de Albert Fournier le 14 janvier 1952. Droit final concernant la demande de brevet no 133079 pour Tractor Units
• Chèque payé à l’ordre de Albert Fournier par M. JA Bombardier au montant de $35.00 le 25 janvier 1952
• 1 vélox du dessin du brevet
• Négatif des 10 pages du brevet.

Brevet: Tractor Units No. de brevet : 2587813 Date du brevet : 4 mars 1952 Date de la demande : 15 décembre 1949 No de la demande : 133079 Etats-Unis
• Brevet original ( 4 p. )

Documents afférents au brevet Vulcanizing Apparatus No de brevet : 527713 Canada

• Photocopie d’un état de compte de Albert Fournier le 29 avril 1952. Frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet pour Vulcanizing Apparatus en Canada et aux Etats-Unis, feuilles de dessins, mots supplémentaires dans la description des demandes, frais de légalisation de cette demande auprès du Consulat Américain VOIR original dans le dossier brevet no 2659101
• Chèque payé à l’ordre de M. Albert Fournier par M. JA Bombardier au montant de $15.00 le 3 février 1956. Re : demande de brevet no 631169
• Chèque payé à l’ordre de M. Albert Fournier par M. JA Bombardier au montant de $35.00 le 17 avril 1956. Re : paiement du droit final concernant la demande de brevet en Canada no 631169
• Correspondance de M. Albert Fournier à M JA Bombardier le 16 mai 1956. Re : accusé de réception du chèque au montant de 35.00
• Microfiche du brevet ( 10 pages )

Brevet : Vulcanizing Apparatus No. de brevet: 527713 Date du brevet: 17 juillet 1956 Date de la demande : 16 mai 1953 No de la demande : 631169 Canada
• Brevet original (18p.)

Documents afférents au brevet Vulcanizing Apparatus No de brevet : 2659101 Etats-Unis

• État de compte de Albert le 4 avril 1952. Frais du premier et deuxième voyage à Valcourt, photographies et billet de chemin de fer
• $161.44 le 8 avril 1952. Re : voir état de compte du 4 avril 1952
• État de compte de Albert Fournier le 29 avril 1952. Frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet pour Vulcanizing Apparatus en Canada et aux Etats-Unis, feuilles de dessins, mots supplémentaires dans la description des demandes, frais de légalisation de cette demande auprès du Consulat Américain
• Chèque payé à l’ordre de M. Albert Fournier par M. JA Bombardier au montant de $20.00 le 2 avril 1953. Re : demande de brevet no 288669
• État de compte de Albert Fournier le 1er octobre 1953. Droit final concernant la demande de brevet aux Etats-Unis no 288669 pour Vulcanizing apparatus
• Chèque payé à l’ordre de M. Albert Fournier par M. JA Bombardier au montant de $35.00 le 2er octobre 1953. Re : état de compte du 1er octobre 1953
• État de compte de Albert Fournier le 6 avril 1954. Frais de consultation, copies de brevets, citations contre no de demande de brevet no 288669, et aussi demande de brevet aux Etats-Unis no 350426
• Chèque payé à l’ordre de M. Albert Fournier par M. JA Bombardier au montant de $66.70 le 8 avril 1954. Re : facture du 6 avril 1954 $46.70 et aussi demande de brevet aux Etats-Unis no 350426 $20.00
• Photocopie d’une assignation, transfert des droits du brevet de M. JA Bombardier à Bombardier Limited, le 14 février 1968
• 4 vélox des dessins du brevet
• Négatif des 30 pages du brevet.

Brevet: Vulcanizing Apparatus No. de brevet : 2659101 Date du brevet : 17 novembre 1953 Date de la demande : 19 mai 1952 No. de la demande : 288669 Etats-Unis
• Brevet original ( 9 p.)

Documents afférents au brevet Mâchoires pour appareil à ébrancher les arbres No de brevet : 620519 Canada

• État de compte de Bureau Technique Fournier 20 mai 1959. Frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet en Canada pour Mâchoires pour appareil à ébrancher les arbres
• Chèque payé à l’ordre de Bureau Technique Fournier au montant de $275.00, le 27 mai 1959. Re : VOIR état de compte du 20 mai 1959
• État de compte de Bureau Technique Fournier 8 mars 1961. Droit final concernant la demande de brevet au Canada no 776613
• Chèque payé à l’ordre de Bureau Technique Fournier au montant de $35.00 le 11 mars 1961. Re : état de compte du 8 mars 1961, droit final concernant la demande de brevet au Canada no 776613
• Photocopie d’une assignation, transfert des droits du brevet à Bombardier Limited. 12 et 14 février 1968
• 3 vélox des dessins du brevet
• 1 négatif des pages du brevet

Brevet : Mâchoires pour appareil à ébrancher les arbres No de brevet : 620519 Date du brevet: 23 mai 1961 No. de la demande : 776613 Date de la demande : 13 juin 1959 Canada
• Brevet original no 620519 Mâchoire pour appareil à ébrancher les arbres ( 17 p.)

Documents afférents au brevet Machine pour couper, charger et transporter les arbres No de brevet : 621783 Canada

• Photocopie d’un état de compte de Bureau Technique Fournier 30 novembre 1959. Frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet pour Mécanisme pour couper et charger les arbres sur véhicule ainsi que Mécanisme de retenue d’arbres sur véhicule. VOIR original dossier brevet no 617529
• Photocopie d’un chèque payé à Bureau Technique Fournier 3 décembre 1959. Re : voir état de compte mentionné ci-haut. VOIR original dans le dossier brevet 617529
• État de compte de Bureau Technique Fournier 13 décembre 1960. Frais de préparation et de dépôt d’un plaidoyer concernant la demande de brevet no 788061 Mécanisme pour couper et charger les arbres sur véhicule.
• Chèque payé à l’ordre de Bureau Technique Fournier au montant de $25.00, le 23 décembre 1960. Re : Frais de préparation et de dépôt d’un plaidoyer concernant la demande de brevet no 788061 Mécanisme pour couper et charger les arbres sur véhicule.
• État de compte de Bureau Technique Fournier le 26 avril 1962. Re : droit final concernant la demande de brevet no 776968 pour Machine à ébrancher et couper les arbres en billots
• Chèque payé à l’ordre de Bureau Technique Fournier par M. JA Bombardier au montant de $35.00 le 2 mai 1962. Re : facture eu 26 avril 1962
• Photocopie d’une assignation, transfert des droits du brevet à Bombardier Limited 12 et 14 février 1968

Brevet : Machine pour couper, charger et transporter les arbres No de brevet : 621783 Date du brevet : 13 juin 1961 No de la demande : 776968 Date de la demande : 12 décembre 1959 Canada
• Brevet original no 621783 Machine pour couper, charger et transporter les arbres (21 p.)

Documets afférents au brevet Machine à ébrancher et couper les arbres en billots No de brevet : 645245 Canada

• État de compte de Bureau Technique Fournier 28 mai 1959. Frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet pour Machine à ébrancher et couper les arbres en billots.
• Chèque payé à l’ordre de Bureau Technique Fournier au montant de $275.00, le 4 juin 1959. Frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet pour Machine à ébrancher et couper les arbres en billots.
• Photocopie d’une assignation, transfert des droits du brevet à Bombardier Limited 12 et 14 février 1968
• 3 vélox des dessins du brevet
• 1 négatif des pages du brevet

Brevet : Machine à ébrancher et couper les arbres en billots No de brevet : 645245 Date du brevet : 24 juillet 1962 No de la demande : 776968 Date de la demande : 18 juin 1959 Canada
•Brevet original no 645245 Machine à ébrancher et couper les arbres en billots (18p.)

Documents afférents au brevet Machine for delimbing and cutting trees into logs No de brevet : 3029848 Etats-Unis

• État de compte de Bureau Technique Fournier 22 août 1960. Frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet aux Etats-Unis pour Machine for pruning and cutting trees into logs
• Chèque payé à l’ordre de Bureau Technique Fournier au montant de $290.00, le 3 septembre 1960. Frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet aux Etats-Unis pour Machine for pruning and cutting trees into logs
• Chèque payé à l’ordre de Bureau Technique Fournier par M. JA Bombardier au montant de $18.00 le 30 juin 1961.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 4 juillet 1961. Re : accusé de réception d’une lettre de M. JA Bombardier le 30 juin 1961 et d’un chèque au montant de $18.00
• État de compte de Bureau Technique Fournier le 5 février 1962. Re : droit final concernant la demande de brevet no 56404
• Chèque payé à l’ordre de Bureau Technique Fournier par M. JA Bombardier au montant de $35.00 le 13 février 1962. Re : état de compte du 5 février 1962.
• Photocopie d’une assignation, transfert des droits du brevet à Bombardier Limited 14 février 1968
• 3 vélox des dessins du brevet
• 1 négatif des pages du brevet

Brevet : Machine for delimbing and cutting trees into logs No de brevet : 3029848 Date du brevet : 17 avril 1962 No de la demande: 56404 Date de la demande: 16 septembre 1960 Etats-Unis
• Brevet original no 3029848 Machine for delimbing and cutting trees into logs (10p.)

Cette sous-série regroupe les demandes de brevets abandonnées par Joseph-Armand Bombardier ou bien non accordées par les gouvernements américain ou canadien.

Documents afférents aux brevets non accordé "Pompe Aspirante". No. de la demandeau Canada 541770 et aux États-Unis

• Correspondance Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 11 mars 1946. RE : Reproduction bleue des dessins
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Albert Fournier 13 mars 1946. RE : Accusé de réception de la reproduction bleue.
• Correspondance Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 22 mars 1946. RE : Accusé de réception de la lettre du 13 mars 1946. Les dessins sont tels que désirés.
• Correspondance Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 26 avril 1946. RE : Demande de signature et approbation des documents pour le dépôt de la demande au Canada.
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Bureau Tehcnique Fournier 29 avril 1946. RE : Demande de corrections.
• Correspondance Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 3 mai 1946. RE : Réception d'un chèque de 125.00$ et ajout des corrections et d'une onzième revendication.
• Demande de brevet "Pompe Aspirante" pour le Canada.
• Correspondance Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 3 juillet 1946. RE : Reçu officiel canadien pour la demande de brevet.
• Correspondance Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 28 octobre 1947. RE : Rapport d'Ottawa, sept brevets en opposition à la demande.
• Rapport d'Ottawa 16 octobre 1947.
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Albert Fournier 30 octobre 1947. RE : Mandat postal de 5.00$ pour obtenir les reproductions bleues des brevets en opposition.
• Correspondance Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 4 novembre 1947. RE : Confirmation de la commande des reproductions bleues.
• Correspondance Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 24 novembre 1947. RE : Envoie des reproductions et un texte de la gazette officielle.
• Les reproductions bleues et le texte de la gazette officielle.
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à M. Albert Fournier 29 novembre 1947. RE : Accusé de réceptions des dessins des brevets en opposition. Décision d'abandonner les procédures.
• Correspondance Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 1er décembre 1947. RE : Accusé de réception de l'abandon et horaires payés.
• Correspondance Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 18 décembre 1947. RE : Envoie d'une reproduction bleue afin de compléter le dossier.
• La reproduction bleue.
• 2 velox du dessin du brevet.

Cette sous-série contient des brevets obtenus par divers inventeurs.

Brevet" Motor Toboggan" de l'inventeur Jean R. Shannon. No. de brevet 2339886 aux États-unis. 25 janvier 1944

Correspondance diverses concernant les brevets de Joseph-Armand Bombardier.

• Correspondance de Marion et Marion à M. Armand Bissonnette 6 juin 1929. RE : "Testing Apparatus" demande de brevet aux États-Unis No. 347 664. Certificat de cession de 50% des droits de Joseph-Armand Bombardier.
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Albert Fournier 11 février 1944. Accusé de réception d'une copie d'amendements et envoie d'un chèque au montant de 10.25$.
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Albert Fournier 26 février 1945. Envoie de dessins d'une invention qu'il désire protéger.
• Correspondance du Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 13 mars 1945. Accusé de réception d'une lettre datée du 9 mars 1945 et confirmation des corrections faites sur le bleu pour le tapis sans fin pour auto-neige.
• Correspondance de W. Irwin Haskett à Joseph-Armand Bombardier 27 mars 1945.
• Correspondance de Raymond A. Robic (Marion et Marion) à Joseph-Armand Bombardier 19 août 1954. Cela concerne une demande de brevet "Suspension for track vehicle" qui a avortée.
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Raymond A. Robic 24 août 1954. Demande de renvoyer les documents, car il ne donne pas suite à la demande de brevet.
• Correspondance du Bureau Technique Fournier à Joseph-Armand Bombardier 15 septembre 1958. Annonce du décès de M. Albert Fournier et succession du Bureau Technique Fournier par Pierre Lespérance.
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Pierre Lespérance 22 septembre 1958. Félicitations pour la prise de succession à monsieur Fournier.
• Correspondance de Laurent E. Bélanger à Joseph-Armand Bombardier 3 février 1960. RE : Y. St-Mars et Trinity Ladder. Proposition d'un projet d'escabeau en aluminium de M. Yvon St-Mars.
• Pamphlet de l'escabeau en aluminum
• Correspondance de Joseph-Armand Bombardier à Laurent Bélanger 8 février 1960. RE : Accusé de réception de la lettre du 3 février. Il n'est pas favorable au produit proposé.

Photographies montrant un chantier forestier sur la Côte-Nord québécoise. On peut y voir des tracteurs J5 et autres tracteurs de différentes compagnies dans des sentiers tirant des billots de bois. On y voit plusieurs hommes travailler.
Sur ces photos on peut y voir le paysage de la Côte-Nord en été.

Photographie montrant le véhicule 1932 de Joseph-Armand Bombardier. Ce véhicule est en fait un prototype.
Il est sur une falaise de neige sur la rue St-Joseph à Valcourt, car on y voit l'Hotel de Valcourt derrière.

Cette photographie est similaire à la P1 du même dossier, mais elle est plus zoomée.

Photographies montrant le véhicule 1927 fabriqué par Joseph-Armand Bombardier.
Ce véhicule a été vendu à Charles Boisvert, hôtelier de Valcourt.

Photographies montrant deux types de véhicule 1935 fabriqués par Joseph-Armand Bombardier.

Photographie de Joseph-Armand Bombardier et de la toute première autoneige B12.

Photographie de Joseph-Armand Bombardier conduisant un véhicule amphibie B.B. Carrier dans une rivière près de son chalet au lac Brompton.

Cette sous-série est constituée de divers films montrant Joseph-Armand Bombardier et/ou ses véhicules, que ce soit des prototypes ou bien des véhicules commercialisés.

Il y a beaucoup de redondance dans les différents films. Plusieurs séquences se retrouvent sur plus d'un film.

Documents afférents au brevet Endless Track Vehicle No de brevet : 3023824 Etats-Unis

• État de compte de Bureau Technique Fournier 6 juin 1960. Frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet aux Etats-Unis pour Endless Track Vehicle
• Chèque payé à l’ordre de Bureau Technique Fournier au montant de $290.00 le 13 juin 1960. Frais de préparation et de dépôt d’une demande de brevet aux Etats-Unis pour Endless Track Vehicle
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier le 19 avril 1961. Re : plaidoyer concernant la demande de brevet no 37274 pour « endless track vehicle » ainsi que l’état de compte
• État de compte de Bureau Technique Fournier le 19 avril 1961. Frais de préparation et de dépôt d’un plaidoyer concernant la demande de brevet no 37274 pour Endless Track Vehicle
• Chèque payé à l’ordre de Bureau Technique Fournier par JA Bombardier au montant de $25.00 le 24 mai 1961. Re : demande de brevet no 37274
• État de compte de Bureau Technique Fournier le 27 décembre 1961. Frais pour droit final concernant la demande de brevet no 37274 pour Endless Track Vehicle
• Chèque payé à l’ordre de Bureau Technique Fournier par M. JA Bombardier au montant de $35.00 le 27 décembre 1961. Re demande de brevet no 37274
• Photocopie d’une correspondance de Smart & Biggar et M. Charles Leblanc, Bombardier Limited. Re : assignation, transfert des droits du brevet. 17 avril 1968
• Photocopie d’une correspondance de Charles Leblanc de Bombardier Limited et Smart & Biggar. 2 mai 1968. Re : transfert des droits du brevet
• 4 vélox des dessins du brevet
• 3 négatifs des pages du brevet

Brevet: Endless track vehicle No. de brevet : 3023824 Date du brevet : 6 mars 1962 No. de la demande : 37274 Date de la demande : 20 juin 1960 Etats-Unis
• Brevet original no 3023824 Endless track vehicle ( 9 p.)