Documents afférents du brevet
• Correspondance de Department of Commerce, United States patent office 12 février 1943. Re : brevets américains en opposition.
• Avis du Department of Commerce, United States patent office et M. Albert Fournier. 2 mars 1943. Nous informe que le tirage du brevet no 1163411 est épuisé et que l’on procédera sans retard à l’impression de nouvelles copies.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 4 mars 1943. Re : copies des brevets américains cités en opposition
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 9 mars 1943. Re : copie du brevet américain no 1163411.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 15 mars 1943. Re : envoi des photographies des dessins du brevet anglais
• État de compte de Albert Fournier 25 mai 1943. Frais pour amendement à la demande de brevet aux Etats-Unis no 449852, copies des cinq brevets américains cités en opposition, photographie des dessins du brevet anglais cité en opposition
• Correspondance du Hon. Commissioner of Patents 25 mai 1943. Amendements à l’avis envoyé le 12 février 1943.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 22 novembre 1943. Re : nouveau rapport reçu de Washington concernant la demande de brevet no 449852.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 15 janvier 1944. Re : demande de brevet no 449852.
• Correspondance de l’examinateur du Department of Commerce, United States patent office et M. Albert Fournier 19 novembre 1943. Re : réponse de l’examinateur
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 2 février 1944. Re : demande de brevet aux États-Unis no 449852
• Copie de l’amendement préparé et envoyé à Richmond, Virginie 2 février 1944. Re : demande de brevet aux Etats-Unis no 449852
• Copie du brevet américain C.M. Fuller no 1330253
• État de compte de Albert Fournier 2 février 1944. Re : frais pour copie de brevet américain cité en opposition à la demande de brevet no 449852
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 28 février 1944. Re : demande de brevet aux Etats-Unis no 449852 pour Chain Tread Vehicles est accordée
• État de compte de Albert Fournier 28 février 1944. Re : dernier droit final concernant la demande de brevet 449852
• Correspondance de M.JA Bombardier à M. Albert Fournier 6 mars 1944. Re : paiement de la facture du 28 février 1944 dernier droit final concernant la demande de brevet 449852
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 7 mars 1944. Re : paiement du dernier droit final concernant la demande de brevet 449852
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M. JA Bombardier 20 mars 1944. Re : reçu officiel
de paiement du dernier droit final, demande de brevet 449852
• Reçu officiel de paiement provenant du Department of Commerce, U.S. Patent Office 13 mars 1944
dernier droit final, demande de brevet 449852.
• Correspondance de Bureau Technique Fournier à M.JA Bombardier 13 avril 1944. Re : brevet américain no 2346351 11 avril 1944
• Correspondance de M. JA Bombardier à Bureau Technique Fournier 17 avril 1944. Re : réception du brevet américain no 2346351
• 3 vélox des dessins du brevet
• 1 négatif des pages du brevet
Brevet: Chain Tread Vehicles No. de brevet : 2346351 Date du brevet : 11 avril 1944 États Unis
Date de la demande : 6 juillet 1942 No. de la demande : 449852
• Brevet original ( 6 pages )